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   100%

   PAIEMENT EN LIGNE

   ligne. Pour réaliser votre paiement: munissez-vous de votre avis des sommes à payer saisissez la référence de la dette qui figure sur votre avis des sommes à payer saisissez le montant qui doit être réglé [...] organisés par la ville. Billetterie culturelle TIPI : Vous avez reçu un Titre exécutoire de paiement (Avis des sommes à payer) à régler auprès de la Trésorerie municipale Nord Val-de-Marne. Vous pouvez éviter

   19/06/2025 12:20

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   79%

   MARCHÉS PUBLICS

   supérieure ou égale à 40 000 € HT passés par la commune. Liste des marchés en cours de publicité Les avis d'attribution Retrouvez les données essentielles des marchés conclus sur la Plateforme de dématér

   17/12/2024 16:37

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   59%

   Conseil du 16 mars 2023

   Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   53%

   Conseil du 7 mars 2024

   Inscription de l'itinéraire pédestre « Fontenay­sous-Bois du Passé au Présent » au PDIPR du Val-de-Marne Avis de la commune PDF 130Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   53%

   Conseil du 1er juillet 2021

   Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de principe PDF 178Ko 04 - Reconduction expresse

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   51%

   Conseil du 17 novembre 2022

   aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°20

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   51%

   Conseil du 17 février 2022

   du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   43%

   Conseil du 16 décembre 2021

   ACTIV pour la participation d'un investigateur libéral dans le cadre d'une recherche PDF 113Ko 17 - Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko 18 - Assurance prévoyance

   07/11/2023 19:31

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   35%

   Conseil du 21 décembre 2023

   des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 155Ko Délibération N° 2023-12-24-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    35%

    ARRÊTÉS DU MAIRE

    September à Fontenay-sous-Bois (94120) PDF 135Ko Arrêté d'ouverture provisoire dans l'attente de l'avis obligatoire de la Commission Communale de Sécurité - R143.38 du CCH, Centre Municipal de Santé -

    25/08/2025 15:42