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Pertinence:100%LES SÉJOURS ÉTÉ
Projet famille Avis de départ Noirmoutier du 7 au 17 juillet 8 - 11 ans Trousseau Projet famille Avis de départ Grand-Bornand du 7 au 17 juillet 6 - 11 ans Trousseau Projet famille Avis de départ Pontcirq [...] Trousseau Avis de départ Meschers-sur-Gironde du 19 au 29 juillet 6 - 10 ans Trousseau Projet famille Avis de départ Noirmoutier du 19 au 29 juillet 8 - 10 ans Trousseau Projet famille Avis de départ [...] Trousseau Projet famille Avis de départ Août Meschers-sur-Gironde du 1er au 11 août 6 - 10 ans Trousseau Projet famille Avis de départ Grand Bornand du 7 au 17 août 6 - 11 ans Trousseau Avis de départ Pontcirq
04/07/2025 13:37
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Pertinence:96%RÉGLER SES IMPAYÉS
publique mentionné sur l’avis des sommes à payer, des sommes à payer, Saisissez la référence de la dette qui figure sur votre avis des sommes à payer, Saisissez le montant renseigné sur l’Avis des sommes à payer [...] avez reçu un Avis des sommes à payer à régler auprès de la Trésorerie de Vincennes (suite à une facture non réglée auprès de la Direction des Actions Éducatives). Vous pouvez régler vos avis des sommes à [...] sans vous déplacer au guichet de la Trésorerie. Pour réaliser votre paiement : Munissez-vous de votre avis des sommes à payer transmis par la Trésorerie de Vincennes, https://www.payfip.gouv.fr vous serez
12/04/2024 22:51
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Pertinence:93%QUOTIENT FAMILIAL
figurent sur votre avis d’imposition, notamment en tant que famille d’accueil : Joindre un certificat administratif délivré par la DDASS. Vous avez perdu votre emploi depuis votre dernier avis d’imposition : [...] décès d’un conjoint survenu depuis le dernier avis d’imposition : Joindre un acte de décès. Vous êtes en arrêt maladie longue durée depuis votre dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative [...] Sociale. Vous êtes en retraite depuis votre dernier avis d’imposition : Joindre votre bulletin de pension mensuelle. Vous êtes séparé depuis le dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative
07/08/2025 16:00
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Pertinence:84%PAIEMENT EN LIGNE
ligne. Pour réaliser votre paiement: munissez-vous de votre avis des sommes à payer saisissez la référence de la dette qui figure sur votre avis des sommes à payer saisissez le montant qui doit être réglé [...] organisés par la ville. Billetterie culturelle TIPI : Vous avez reçu un Titre exécutoire de paiement (Avis des sommes à payer) à régler auprès de la Trésorerie municipale Nord Val-de-Marne. Vous pouvez éviter
19/06/2025 12:20
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Pertinence:84%Meschers-sur-Gironde
2.59Mo Projet famille du 1er au 11 août PDF 0.97Mo Avis de départ Meschers - 7 juillet PDF 129Ko Avis de départ Meschers - 19 juillet PDF 126Ko Avis de départ Meschers - août PDF 127Ko
04/07/2025 13:24
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Pertinence:84%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
de PLUI, qui a été transmis aux différents partenaires concernés (Etat, Région, Département…) pour avis, va faire l’objet d’une enquête publique pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier [...] s des 13 communes de l’intercommunalité seront invités à en prendre connaissance et à donner leur avis sur le projet. A l’issue de l’enquête publique, le projet de PLUI, modifié pour tenir compte des [...] alors en vigueur et viendra remplacer les PLU actuels des 13 communes membres. Comment donner mon avis sur ce projet de PLUI ? L’ensemble du projet de PLUI sera disponible et consultable en version papier
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Avis d'état signé par le préfet PDF 403Ko Avis IGC PDF 419Ko Avis SEDIF PDF 374Ko Avis SMAP 94 PDF 769Ko Avis Conseil départemental 94 PDF 729Ko Avis IDFM mobilité PDF 1.51Mo Le [...] 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au cas par cas dispensant
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
environnementale du projet et des deux avis de l’autorité environnementale émis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU (avis n°MRAe IDF-2021-6337 du 25 juin 2021 et avis délibéré n°MRAe APPIF-2022-045 [...] is PDF 447Ko Déclaration de projet avec avis sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement projetée Val de Fontenay Alouettes à Fontenay-sous-Bois, et Avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fontenay [...] internet du site de la ville de Fontenay-sous-Bois : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/urbanisme/enquetes-publiques-1128
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%Grand-Bornand - 12-14 ans
-sous-bois.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Avis de départ Grand-Bornand - 7 juillet PDF 632Ko Avis de départ Grand-Bornand - 21 juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - août PDF 126Ko
04/07/2025 13:21
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Pertinence:80%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
Département…) pour avis, va maintenant faire l’objet d’ une enquête publique du lundi 4 avril au mercredi 4 mai 2022 pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou remarques [...] C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon [...] enquête publique du 4 avril au 4 mai 2022 pour que chacun puisse en prendre connaissance et donner son avis. Qu’est-ce qu’un Règlement Local de Publicité Intercommunal ? Il s’agit d’un outil de protection des
12/04/2024 22:51
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