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Affichage des résultats 1 à 10 sur 18 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   Conseil du 23 novembre 2023

   au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour la coordination du Contrat Local de Santé PDF 142Ko Délibération N° 2023-11-14-a-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention [...] difficultés PDF 146Ko Délibération N° 2023-11-14-b-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS [...] qui change PDF 138Ko Délibération N° 2023-11-14-c-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   83%

   Conseil du 26 septembre 2024

   Délibération N° 2024-09-09-CMS : Convention de participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'information Sanitaires de la CPAM 94 pour les actions menées [...] Délibération N° 2024-09-10-CMS : Convention de participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'lnformation Sanitaires de la CPAM94 pour les actions menées [...] Val de Marne PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-13-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention

   08/11/2024 09:40

3. Pages

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   76%

   ARRÊTÉS DE VOIRIE

   les voies publiques de la commune PDF 242Ko Réglementation du stationnement pour le transport de fonds sur la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 135Ko Réglementation de l'utilisation des espaces verts,

   05/09/2025 13:25

4. Pages

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   70%

   Conseil du 17 décembre 2020

   de la TFPB PDF 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   66%

   Conseil du 18 novembre 2021

   129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   60%

   Conseil du 17 novembre 2022

   12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2022-11-13-DGS : Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   60%

   Conseil du 12 novembre 2020

   d’aide à projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d’Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 12 - convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   55%

   Conseil du 30 septembre 2021

   113Ko 06 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 117Ko 07 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 08 - Annexe

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   49%

   ARRÊTÉ 5G

   elle va, devant le Tribunal administratif de Melun, continuer de défendre au mieux son arrêté sur le fond, en vue d’obtenir la décision la plus favorable possible à cet égard. Communiqué du 1er février 2021

   27/05/2025 20:57

10. Pages

    Pertinence:

     

    44%

    Conseil du 19 juin 2025

    123Ko 16. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projet relatif à l’ESS financé par le fonds ECOSSOL. PDF 150Ko 17. Convention d’objectif Association Mookamiel PDF 113Ko 18. Convention d’objectifs

    28/07/2025 17:13