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Pertinence:100%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification [...] on n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4 [...] 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo [...] 62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement [...] Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
registre papier mis à disposition dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie à Joinville-le-Pont) par mail à l’adresse dédiée [...] publique, soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique élaboration RLPI PDF 1.53Mo [...] Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon activité ? Où puis-je installer de la publicité pour faire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:66%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
PDF 374Ko Dossier d'enquête DUP 1 - Plan de situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les [...] et de renouvellement urbain de son territoire, et suite à une démarche de concertation menée dès 2015, la Ville de Fontenay-sous-Bois a confié à la SPL Marne-au-Bois l'aménagement de l'opération dite« [...] DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire Plan parcellaire PNG 4.28Mo État
12/04/2024 22:51
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Pertinence:64%BOIS CADET - MONTESQUIEU - LE TERROIR
Population : 5 200 habitants (moins de 20 ans : 25.4% / plus de 60 ans : 22.4%) Superficie : 44,7 hectares (8% de la ville) Logements : 34.6% propriétaires - 10.1% locataires parc privé - 54.8% locataires parc [...] parc social - 0.5% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER BOIS CADET-TERROIR-MONTESQUIEU Mardi 4 mars 2025 à 20h - Groupe scolaire Edouard Vaillant Le projet du nouveau centre municipal de santé et de la nouvelle [...] Un verre de l’amitié vous sera proposé à l’issue de la séance du conseil Retrouvez le compte-rendu du conseil de quartier Bois Cadet - Terroir - Montesquieu du 4 mars 2025 : fichier pdf - 426 Ko Structures
31/07/2025 19:39
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Pertinence:63%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars [...] publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Le PLUI a été approuvé par le [...] 2024. ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%CONCERTATION ESPACE PUBLIC
n Mardi 23 mai à 19h Rendez-vous à l'Hôtel de ville, 4 esplanade Louis Bayeurte Jeudi 15 juin à 18h30 Rendez-vous à l'École Michelet, 1, rue Michelet Mardi 27 juin à 18h30 Rendez-vous à la Maison du Citoyen [...] Parcours du samedi 27 mai à 11h, cliquez sur la carte pour voir le parcours Parcours du jeudi 1er juin à 18h30, cliquez sur la carte pour voir le parcours Parcours du mardi 20 juin à 18h30, cliquez sur la [...] Maison du Citoyen et de la Vie Associative Jeudi 1er juin à 18h30 Accueil / Introduction en extérieur : Place de la Pyramide Distance du parcours : 2,4 km Rue Dalayrac (croisement rue Dalayrac et rue Jules
08/10/2024 21:27
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Pertinence:59%RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES
SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Par arrêté n°2024-A-683 en date du 8 octobre 2024, le Président du territoire Paris Est Marne & Bois a engagé la modification simplifiée n°1 du PLUI… [...] lancée à l’occasion d’une réunion publique. AUCHAN GARE Participez à la concertation sur la Zone d'Aménagement Concertée du secteur Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école… [...] local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars
06/08/2025 12:07
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Pertinence:59%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
- Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude [...] habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne [...] absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
jeudi 24 février à 18h30 à la salle des Fêtes de Neuilly-Plaisance , 11 avenue du Maréchal Foch. Le pass vaccinal sera demandé à l'entrée de la salle. Le projet de prolongement du Métro 1 à Val de Fontenay [...] Fontenay Le Métro 1, entièrement automatique, relie actuellement La Défense à Château de Vincennes, en traversant Paris sur un axe ouest-est. Le projet consiste à prolonger le Métro 1 à l’est de l’actuel terminus [...] prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2. Conclusions motivées de l'enquête ligne N°1 du métro PDF 2.02Mo
12/04/2024 22:51
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