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Affichage des résultats 1 à 10 sur 105 au total

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   ACCUEIL DES ÉTRANGERS

   votre dossier en recommandé avec accusé de réception ou courrier suivi. En cas de refus de séjour et d’avis d’ OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français) saisir très vite Fontenay Diversité et la

   08/09/2025 20:24

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   50%

   AGENDA 2030

   citoyenne, consultation, balades urbaines, comité de suivi citoyen, afin que vous puissiez exprimer vos avis et besoins sur les enjeux de transition. Télécharger Présentation du plan d'action de l'Agenda 2030

   12/05/2025 16:21

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   28%

   AIDANT FAMILIAL

   quelques jours à hauteur de 90 jours par an. La demande est à faire à la MDPH. La CDAPH émettra un avis qui vous sera notifié. Il existe un site portail de l’accueil temporaire qui recense les places d

   18/07/2024 16:25

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   lors des réunions publiques, conseils de quartier et d’école et en prenant en compte les différents avis lors des concertations et consultations mises en place par la Municipalité. L’une des dernières c [...] - Prolongement de la ligne 1 du métro : l’est-parisien de nouveau sacrifié ! Je viens d’apprendre l’avis défavorable de la commission d’enquête publique qui remet en question le prolongement de la ligne

   21/07/2025 17:11

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   ARRÊTÉS DU MAIRE

   September à Fontenay-sous-Bois (94120) PDF 135Ko Arrêté d'ouverture provisoire dans l'attente de l'avis obligatoire de la Commission Communale de Sécurité - R143.38 du CCH, Centre Municipal de Santé -

   25/08/2025 15:42

6. Pages

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   ASSEMBLÉE CITOYENNE - FONTENAY 2050

   mise en place d’une assemblée citoyenne Partage des savoirs avec les parties prenantes Recueil de l’avis des habitants et habitantes des différents quartiers : état des lieux et visions pour l’avenir C

   08/08/2025 13:22

7. Pages

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   ATTESTATION D'ACCUEIL

   d'occupant du logement dans lequel vous comptez héberger le ou les visiteurs : Titre de propriété et avis de taxe foncière ou d'habitation OU Bail locatif et dernières quittances de loyer Justificatif de [...] d’une agence immobilière Document justifiant vos ressources : 3 derniers bulletins de salaire, dernier avis d'imposition sur le revenu, attestation de la CAF… ET Votre engagement à prendre en charge financièrement [...] les soins éventuellement reçus pendant le séjour en France. DÉLIVRANCE DE L’ATTESTATION : En cas d'avis favorable du maire, l'attestation d'accueil validée sera délivrée. Vous devrez vous présenter en

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   AUCHAN GARE

   Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école maternelle Paul Langevin. Avis d’engagement de la concertation préalable à la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du secteur Auchan-Gare [...] Bois. Cartographie citoyenne pour le secteur Auchan Gare Contribuez au diagnostic et donnez votre avis en cliquant sur cette carte interactive ! Inscrivez-vous pour la réunion publique : https://form.typeform

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   Allocation personnalisée d’autonomie

   résidence ou un titre de séjour en cours de validité L’avis d’imposition ou de non-imposition sur le revenu (de l’année en cours, toutes les pages) Avis d’imposition relatif à la taxe foncière sur les propriétés

   25/03/2025 15:45

10. Pages

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    Atlantic Camp

    test d’aisance aquatique conformément à la réglementation en vigueur Télécharger Trousseau PDF 123Ko Avis de départ Atlantic camp PDF 130Ko

    04/07/2025 13:24