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Pertinence:100%UN BUDGET DE COMBAT
mars, le conseil municipal débattra des orientations budgétaires. Le 13 mars, en conseil municipal sera présenté le rapport d’orientation budgétaire (ROB) de la ville. Ce document légal a pour objectif [...] inédit. À l’automne 2024, le maire et sa majorité alertaient les Fontenaysiens sur les orientations budgétaires voulues pas le gouvernement Barnier en direction des collectivités territoriales : 5 milliards
27/02/2025 11:08
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Pertinence:99%Conseil du 17 mars 2022
matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:95%Conseil du 18 mars 2021
avec l'association Fontenay Vélo PDF 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:92%BUDGET 2024 : UN CONTEXTE INÉDIT
situation toujours plus contrainte pour les collectivités. Le 7 mars lors du Rapport d’orientations budgétaires, Pascal Clerget, conseiller municipal aux Finances et Rapporteur du budget, a décrit le contexte [...] qu’elle pourrait être de 3% en 2024. Mais aucun faux semblant concernant les mesures de rigueur budgétaire imposées dans la loi de programmation des finances publiques 2024 : tel le nouveau dispositif de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:90%Conseil du 16 mars 2023
du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre [...] pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%Conseil du 7 mars 2024
alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les [...] Villetaneuse la et révision statutaire du SIFUREP PDF 170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%Conseil du 13 mars 2025
2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les homm PDF 114Ko [...] Juriste marchés publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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Pertinence:78%PÉTITION POUR DÉFENDRE LE SERVICE PUBLIC, NOTRE BIEN COMMUN !
es, entre autres. Il prévoit un coup de rabot de 3 millions pour notre ville ! À cette rigueur budgétaire s’ajoute pour le personnel le gel du point d’indice, 3 jours de carence, la diminution de la prise
04/12/2024 15:07
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Pertinence:73%Conseil du 28 septembre 2023
2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF [...] PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération [...] 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%DU PROJET À LA RÉALITÉ
projets qu’ils désiraient voir devenir réalité. « Le nouveau mode de fonctionnement, en enveloppes budgétaires selon les coûts des projets a permis de désigner plus de gagnants par rapport à la première édition
12/04/2024 22:51
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