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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   lors des réunions publiques, conseils de quartier et d’école et en prenant en compte les différents avis lors des concertations et consultations mises en place par la Municipalité. L’une des dernières c [...] - Prolongement de la ligne 1 du métro : l’est-parisien de nouveau sacrifié ! Je viens d’apprendre l’avis défavorable de la commission d’enquête publique qui remet en question le prolongement de la ligne

   21/07/2025 17:11

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   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   publique, le commissaire enquêteur transmettra le dossier accompagné de ses conclusions et de ses avis motivés, au préfet du Val-de-Marne. Au terme de cette procédure, le préfet du Val-de-Marne prendra

   28/07/2025 19:33

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   MINI SÉJOURS

   - Projet famille PDF 1.21Mo Mini séjour Rambouillet - Trousseau PDF 201Ko Avis de départ Mini-séjour - juillet PDF 130Ko Avis de départ Mini-séjour - Août PDF 126Ko Délais de réservation, modification [...] s’effectuera via le Portail Famille du 18 juillet au 24 août inclus. Télécharger Mini séjour Rocheton avec avis de départ PDF 1.16Mo Mini-séjour Rocheton cap sur la 6ème - Projet famille PDF 667Ko Mini-séjour Rocheton

   29/07/2025 20:26

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   COFFRET FESTIF DE FIN D'ANNÉE

   retourner au service Retraités, accompagnée du coupon-inscription ci-dessous dûment rempli, de votre avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023. Courrier au Service loisirs séniors - Pavillon Georges Paquot-

   05/08/2025 15:35

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   RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES

   secteur d'aménagement Alouettes est. CONCERTATION LARRIS Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023! CONCERTATION PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL S'informer et participer à [...] L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4

   06/08/2025 12:07

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   MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI

   compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion de vous informer et donner votre avis. La concession Val de Fontenay Alouettes s’étend sur un périmètre d’environ 85 Ha à l’est de la Ville [...] présenté devant le conseil territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme

   06/08/2025 12:09

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   QUOTIENT FAMILIAL

   figurent sur votre avis d’imposition, notamment en tant que famille d’accueil : Joindre un certificat administratif délivré par la DDASS. Vous avez perdu votre emploi depuis votre dernier avis d’imposition : [...] décès d’un conjoint survenu depuis le dernier avis d’imposition : Joindre un acte de décès. Vous êtes en arrêt maladie longue durée depuis votre dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative [...] Sociale. Vous êtes en retraite depuis votre dernier avis d’imposition : Joindre votre bulletin de pension mensuelle. Vous êtes séparé depuis le dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative

   07/08/2025 16:00

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   ASSEMBLÉE CITOYENNE - FONTENAY 2050

   mise en place d’une assemblée citoyenne Partage des savoirs avec les parties prenantes Recueil de l’avis des habitants et habitantes des différents quartiers : état des lieux et visions pour l’avenir C

   08/08/2025 13:22

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   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   l'Education , Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 ), selon le nombre de places disponibles et après avis d’une commission d’attribution. Les familles relevant des secteurs scolaires P.LANGEVIN, J.ZAY, H [...] Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial [...] les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Votre avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial

   18/08/2025 14:04

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    ARRÊTÉS DU MAIRE

    September à Fontenay-sous-Bois (94120) PDF 135Ko Arrêté d'ouverture provisoire dans l'attente de l'avis obligatoire de la Commission Communale de Sécurité - R143.38 du CCH, Centre Municipal de Santé -

    25/08/2025 15:42