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validité) et autorisation de sortie de territoire Télécharger Trousseau PDF 152Ko Avis de départ Irlande - Juillet PDF 128Ko Avis de départ Irlande - Août PDF 128Ko
04/07/2025 13:27
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des Actions Éducatives (comportant la tranche ET le quotient familial) ou avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 (les deux avis pour les concubins) Dernière fiche de paie pour les agents travaillant
13/05/2025 12:08
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dont la ville. Le 29 juin 2021, après une enquête publique, la commissaire enquêtrice rendait son avis : « Le projet répond à la double nécessité de remédier aux dysfonctionnements actuellement constatés
12/04/2024 22:51
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de la MRI étaient en adéquation avec l’état de santé et les besoins de Liliane, avant de rendre un avis définitif, c’est-à-dire valider son admission ou orienter la vieille dame vers une structure mieux
09/04/2025 17:20
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faciliter les démarches, aucune préinscription n’est nécessaire : il suffira de se présenter avec son avis d’imposition et une pièce d’identité, lorsqu’il sera distribué en fin d’année. [+] D’INFOS : Pass
10/07/2025 11:33
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tout connu ici. L’ancien centre commercial, à chaque fois que la municipalité nous a demandé notre avis, nous avons voté pour qu’on nous retire cette verrue ! Au tout début, pendant une quinzaine d’années
12/04/2024 22:51
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dont dépend le lieu de la vente. Cette déclaration est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remise contre récépissé dans les délais suivants : Dans les mêmes délais que la demande
12/04/2024 22:51
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être adressée au Maire dont relève le lieu de la liquidation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou remise contre décharge deux mois au moins avant la date prévue pour le début de la [...] du motif de la liquidation vous oblige à informer de nouveau le Maire par lettre recommandée avec avis de réception. Vous trouverez l’ensemble des pièces à joindre dans le document relatif à la déclaration [...] déclaration fait l'objet d'une information préalable au Maire par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, comportant justification de ce changement. Tout report de cette date supérieur à deux
12/04/2024 22:51
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allons organiser une balade urbaine le 14 mai. L’objectif, en lien avec le bailleur, est de recueillir l’avis des habitants, définir avec eux leurs priorités pour qu’elles soient prises en compte dès les premiers
14/05/2024 13:04
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la vie, les problèmes et les projets dans votre quartier ; De poser vos questions et donner votre avis ; D’être en contact avec l’élu référent du quartier, pour interroger les services de la ville et
30/04/2024 20:39