Recherche avancée
Affichage des résultats 91 à 100 sur 105 au total
-
Pages
Pertinence:28%CHANGER LA VI(LL)E
Février 2025 Votre avis : Que pensez-vous du réseau de BUS à Fontenay ? Métro 15, Tramway, requalification de la gare du Val… D’importants chantiers, qui ont pour objectif d’améliorer le quotidien des
30/01/2025 11:14
-
Pages
Pertinence:43%CHANGEMENT DE PRÉNOM
Documents à la vie administrative : Copies des pièces d’identité anciennes ou actuelles, factures, avis d’imposition ou de non-imposition, justificatifs de domicile. Documents relatifs aux personnes majeures
08/04/2025 22:39
-
Pages
Pertinence:11%BÉNÉVOLAT
ans par l’Inspecteur d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, après avis du Conseil Départemental de l’Education du Val-de-Marne. Ses missions sont définies par le Code de
29/08/2025 16:14
-
Pages
Pertinence:76%BUS BORDS DE MARNE
d’utilité publique a pour objet de recueillir tous les avis sur le projet Bus Bords de Marne afin de permettre à la Commission d’Enquête de formuler un avis motivé sur son utilité publique. Plusieurs moyens [...] clés Pour en savoir plus sur le projet : bus-bordsdemarne.iledefrance-mobilites.fr Comment donner son avis et participer à l’enquête publique ? Pendant les 4 semaines d’enquête, du 14 octobre au 13 novembre [...] échanger avec l’un ou plusieurs des membres de la commission d’enquête indépendante, faire remonter vos avis et vos questionnements sur le projet. PARTICIPEZ À LA RÉUNION PUBLIQUE Mardi 5 novembre 2024 à 19h30
15/10/2024 11:07
-
Pages
Pertinence:55%Aventures dans les Pyrénées espagnoles
conformément à la réglementation en vigueur. Télécharger Trousseau PDF 124Ko Projet famille PDF 853Ko Avis de départ Espagne PDF 129Ko
04/07/2025 13:27
-
Pages
Pertinence:59%Atlantic Camp
test d’aisance aquatique conformément à la réglementation en vigueur Télécharger Trousseau PDF 123Ko Avis de départ Atlantic camp PDF 130Ko
04/07/2025 13:24
-
Pages
Pertinence:53%Allocation personnalisée d’autonomie
résidence ou un titre de séjour en cours de validité L’avis d’imposition ou de non-imposition sur le revenu (de l’année en cours, toutes les pages) Avis d’imposition relatif à la taxe foncière sur les propriétés
25/03/2025 15:45
-
Pages
Pertinence:56%AUCHAN GARE
Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école maternelle Paul Langevin. Avis d’engagement de la concertation préalable à la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du secteur Auchan-Gare [...] Bois. Cartographie citoyenne pour le secteur Auchan Gare Contribuez au diagnostic et donnez votre avis en cliquant sur cette carte interactive ! Inscrivez-vous pour la réunion publique : https://form.typeform
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:72%ATTESTATION D'ACCUEIL
d'occupant du logement dans lequel vous comptez héberger le ou les visiteurs : Titre de propriété et avis de taxe foncière ou d'habitation OU Bail locatif et dernières quittances de loyer Justificatif de [...] d’une agence immobilière Document justifiant vos ressources : 3 derniers bulletins de salaire, dernier avis d'imposition sur le revenu, attestation de la CAF… ET Votre engagement à prendre en charge financièrement [...] les soins éventuellement reçus pendant le séjour en France. DÉLIVRANCE DE L’ATTESTATION : En cas d'avis favorable du maire, l'attestation d'accueil validée sera délivrée. Vous devrez vous présenter en
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:25%ASSEMBLÉE CITOYENNE - FONTENAY 2050
mise en place d’une assemblée citoyenne Partage des savoirs avec les parties prenantes Recueil de l’avis des habitants et habitantes des différents quartiers : état des lieux et visions pour l’avenir C
08/08/2025 13:22
Affiner la recherche
-
Par date de création
