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   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   restriction de circulation des véhicules « Crit’Air 4 » dans le périmètre intra-A86, ainsi que les avis recueillis lors de la consultation préalable des acteurs institutionnels sont mis à la disposition [...] https://zfe-planclimat-metropolegrandparis.jenparle.net a été créée pour permettre à chacun de donner son avis sur la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Émissions métropolitaine concernant les véhicules « Crit’Air

   12/04/2024 22:51

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   ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

   9h à 12h et de 13h30 à 17h) sur le site de la Ville Les citoyens sont invités à faire part de leurs avis et propositions : par courriel : developpement-durable@fontenay-sous-bois.fr via un registre disponible

   11/03/2025 16:26

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   ÉDUCATION ET SCOLARITÉ

   Mobilités ». Il existe des ULIS maternelles, élémentaires, collèges et lycées. Si la CDAPH émet un avis favorable à cette orientation, l’accès définitif à une ULIS tient compte de la disponibilité des places [...] de la MDPH avec l’aide de l’ERSEH. (IME, EMP, IMP, IEM, IMPRO, EMPRO, ITEP…). Si la CDAPH émet un avis favorable à cette orientation, l’accès définitif de votre enfant à un établissement spécialisé dépendra

   12/04/2024 22:51

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   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   l'Education , Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 ), selon le nombre de places disponibles et après avis d’une commission d’attribution. Les familles relevant des secteurs scolaires P.LANGEVIN, J.ZAY, H [...] Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial [...] les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Votre avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial

   18/08/2025 14:04

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   ÉVOLUTION DU PLUI

   compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion de vous informer et donner votre avis. Le projet concerne la rénovation des lots Ecrins - Forez – Grisons donnant sur la rue Salengro, au [...] 2024-105%20PLUI%20DPMEC1%20r%C3%A9alisation%20EE%20concertation%20ex%C3%A9cutoire.pdf Télécharger Avis de concertation préalable PDF 165Ko

   11/03/2025 16:31