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personnes seules et familles percevant les minimas sociaux ou ayant des ressources modestes et sont à utiliser dans des petits commerces de Fontenay, 1162 personnes en 2020. Cela a aussi un impact positif pour
09/01/2025 19:33
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gagnants autorisent par avance et sans contrepartie financière la mairie de Fontenay-sous-Bois à utiliser leurs photos à des fins promotionnelles. Article 13 Conformément au règlement général sur la protection
05/05/2025 17:34
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serez pas facturé si vous adressez un certificat médical à Direction des Actions Éducatives en utilisant le service " Signaler une absence " de votre espace portail famille. 17. Que se passe-t-il si je [...] un prélèvement automatique ? Il suffit de nous en faire la demande de l’arrêt du prélèvement en utilisant le bouton. 23. Puis-je payer en ligne ? Vous avez la possibilité de payer en ligne depuis le portail
12/04/2024 22:51
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bouteilles plastiques vides dans la rue pour les revendre, effectuer un tri sélectif rigoureux ou encore utiliser de l'énergie électrique à partir d'éoliennes telles sont les pratiques rencontrées sur la route [...] bouteilles plastiques vides dans la rue pour les revendre, effectuer un tri sélectif rigoureux ou encore utiliser de l'énergie électrique à partir d'éoliennes telles sont les pratiques rencontrées sur la route
28/04/2023 21:29
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handicapées, avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d’accéder aux locaux et équipements, d’utiliser les équipements, de se repérer, de communiquer et de bénéficier des prestations en vue desquelles
12/04/2024 22:51
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6-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour PDF 214Ko Délibération n°2023-06-07-HL : Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires
19/12/2023 12:22
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d’information perçue concernant l’action et les projets de la municipalité. Enfin, la qualité de l'utilisation de l'argent des impôts locaux par la municipalité est reconnue (66% de satisfaits contre 25% d'avis
12/04/2024 22:51
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entre 14h et 17h (par séance d’une heure en fonction du niveau de l’enfant) Tarif 77€ (possibilité d’utiliser le Pass+ Handicap) Inscription auprès de la mission handicap uniquement par mail : mission-han
14/03/2025 14:42
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prairies fleuries, les fauches précoces, la lutte raisonnée dans les serres municipales avec l'utilisation d'insectes prédateurs, la plantation d’arbres, l’installation de haies sèches sur les talus, du
12/04/2024 22:51
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liquidation doit être accompagnées ou précédée de publicité, quel que soit le support publicitaire utilisé et mettant clairement en avant l’annonce de l’écoulement accéléré des marchandises inventoriées,
12/04/2024 22:51