Recherche avancée
Affichage des résultats 141 à 150 sur 202 au total
-
Pages
Pertinence:28%DIAGNOSTIC PAR QUARTIER
s d’agir. La commune a été identifiée comme Territoire-pilote sur ces sujets et s’est vue accorder un accompagnement financier : l’ARS pour le guide dans le cadre de l’action 1.1 « Prendre en compte la [...] Chaque quartier de la Ville a des caractéristiques et une personnalité propre. Pour coller au mieux aux enjeux de chacun de ses 13 quartiers, la Ville a choisi d’établir un diagnostic fouillé d’indicateurs [...] accompagnement du guide avec l’action 3.4 du Plan Régional Santé Environnement 3. Les démarches de diagnostic et du guide AUBES ont été pilotées par le Secrétariat général à la ville en transition. Avec un comité
27/06/2024 13:32
-
Pages
Pertinence:23%DES ACTIONS
d’expliquer à la population la démarche de l’Agenda 2030 et les 17 objectifs de développement durable. « À cette occasion, les habitants ont été invités à exprimer leur avis sur leur quotidien à Fontenay [...] exemple : « pas de pauvreté » (ODD 1), « éducation de qualité » (ODD 4), « consommation et production responsables » (ODD 12)… S’inscrivant dans cette action, la ville a organisé en mars 2022 des comités [...] TRANSITION DE LA RENTRÉE En septembre a lieu la 5e édition de la semaine de l’Innovation et de la Transition. À cette occasion, le secrétariat général au Développement durable et à la Ville en transition organise
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:26%Conseil du 7 mars 2024
170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes PDF 4.75Mo 3 - Rapport [...] 2024 PDF 1.05Mo Compte rendu du conseil du 7 mars 2024 PDF 0.99Mo Délibérations Délibération N° 2024-03-01-DGS Vœu présenté au nom de la majorité municipale en faveur du maintien des moyens alloués à l'éducation [...] s d'objectifs et de moyens Avenant de mise à disposition du chapiteau avec l'association Verstraete Création PDF 110Ko Délibération N° 2024-03-09-SPO Mise à jour du règlement intèrieur des gymnases, salles
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:21%Conseil du 4 avril 2024
Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an
01/10/2024 13:49
-
Pages
Pertinence:16%Conseil du 29 septembre 2022
résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:15%Conseil du 28 septembre 2023
comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] ion budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Dé
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:22%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:18%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat [...] santé PDF 149Ko Délibération N° 2023-12-05-F : Décision modificative n°4-2023 - Budget Ville PDF 146Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:27%Conseil du 19 juin 2025
Madeleine BRES PDF 124Ko 1. Décision Modificative n°1-2025 - VILLE PDF 131Ko 2. Décision modificative n°1-2025 - Budget Fontenay en Scènes PDF 128Ko 3. Décision modificative n°1-2025 - Budget Restaurant [...] la TFPB PDF 157Ko 45. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (hors médecins) PDF 324Ko 44. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des affaires c [...] municipaux PDF 313Ko 41. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des bâtiments et énergie PDF 454Ko 42. Mise à jour du tableau des effectifs affactés à la Direction des espaces publics
28/07/2025 17:13
-
Pages
Pertinence:22%Conseil du 19 décembre 2024
ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et
18/03/2025 19:23
Affiner la recherche
-
Par date de création
