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Pertinence:7%Conseil du 28 septembre 2023
N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
12/04/2024 22:51
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Pertinence:9%Conseil du 21 décembre 2023
établissement oublie !CCAS) sur l'exercice 2024 PDF 191Ko Délibération N° 2023-12-08-F : Opération d'ordre non budgétaire PDF 136Ko Délibération N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de F
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 19 décembre 2024
anticipée avant le vote du budget 2025 - Restaurant administratif PDF 145Ko 5. Créances admises en non valeur PDF 113Ko 6. Versement d'acomptes de subventions aux associations et à l'établissement public
18/03/2025 19:23
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Pertinence:14%Conseil du 17 novembre 2022
pour toutes et tous PDF 174Ko Délibération n°2022-11-16-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale: Non à la Coupe du Monde de football au Qatar PDF 157Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 16 décembre 2021
Versement d'acomptes de subventions aux associations et établissements publics PDF 150Ko 04 - Admission en non-valeur PDF 87Ko 05a - Gestion de l'inventaire comptable PDF 173Ko 05b - Apurement des biens de faible
07/11/2023 19:31
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Pertinence:11%Conseil du 13 avril 2023
Budget de Fontenay en Scènes Budget primitif 2023 PDF 144Ko Délibération n°2023-04-14-F : Admission en non-valeur PDF 126Ko Délibération n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 10 avril 2025
Constatation de la désaffectation et approbation du déclassement d'une emprise de domaine public non cadastré dans le cadre de la réalisation du projet « Niemeyer 87 ». PDF 156Ko 23. Approbation d'une
29/04/2025 17:32
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Pertinence:12%Congo
tâcherais de favoriser le tourisme équitable, afin d’être réellement bénéfique à la population, et non uniquement à un tour operator.
28/04/2023 21:29
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Pertinence:21%Chiens de catégorie 1 et 2
l'évaluation comportementale mentionnée ci-dessus peut être demandée pour tout chien (de catégorie ou non) ayant griffé ou mordu une personne ou un autre animal. Documentations techniques et réglementaires
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Champs électromagnétiques
est disponible sur https://data.anfr.fr/ , rubrique « Antennes-relais » (indiquer le code postal, et non le nom de la commune, dans la barre de recherche). Mesure de champs électromagnétiques Toute personne
12/02/2025 17:04
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