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Pertinence:31%RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)
ublicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo [...] publicité intercommunal Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Paris Est Marne & Bois a été approuvé par le Conseil de Territoire en date du 5 juillet 2022. Réglement local de publicité i [...] 15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%PERMIS DE CONSTRUIRE
certifiant que l'étude a été réalisée et que le projet la prend en compte. Pièces nécessaires : un plan de situation du terrain ; un plan masse des constructions à édifier ou à modifier ; un plan en coupe [...] être déposé en 4 exemplaires minimum. Des exemplaires supplémentaires et des pièces complémentaires pourront être demandées selon la nature ou la situation du projet. Pour vous aider à calculer votre surface [...] Délais à partir du moment où le dossier est complet : 2 mois pour une maison individuelle ou ses annexes ; 3 mois dans les autres cas ; 6 mois dans le cas d’établissement Recevant du Public ; 1 mois s
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%LABELS
fleuris 2022 Le 13 juillet 2022 dernier, la ville a accueilli le jury des Villes et Villages Fleuris. Fontenay a présenté un dossier dont le fil rouge a été l’aménagement et l’entretien durables des espaces [...] pollution. Le jury a confirmé les 3 fleurs attribuées à Fontenay, en soulignant une dynamique de projets et d’évolutions très liées aux préoccupations du développement durable, et a jugé remarquable la [...] verts du Grand Ensemble à la manière d’une cité-jardin. Territoire engagé pour la nature 2022-2025 La ville a candidaté au concours « Capitale française de la biodiversité » et à la demande de reconnaissance
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%Conseil du 18 novembre 2021
s d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%PIÉTONNISATION
invités à participer à la réunion de consultation sur l’expérimentation de la piétonisation : Rue Henri Wallon : Mardi 8 février à 18h30 à l’école Henri Wallon Rue Michelet : Jeudi 10 février à 18h30 à l’école [...] Mardi 15 février à 18h30 à Maison du citoyen (16 révérend Père Aubry, salle 101) Échangeons ensemble sur les modalités de mise en œuvre de cette expérimentation. RUE MAUCONSEIL À compter du 1 janvier 2022 [...] bilan pouvons-nous en tirer ? Quelle suite ? Rue Michelet Mardi 4 octobre 19h à l’école Michelet Rue Henri Wallon Jeudi 13 octobre 19h à l’école élémentaire Henri Wallon Actons ensemble le devenir de cette
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%PARCOURS NATURE
oiseaux. A côté de celui-ci des arbustes à baies ont été plantés tel que le sureau, l’églantier… Ce parcours pédagogique est matérialisé au sol par un cheminement en copeaux de bois Il a été réalisé à 80% en [...] depuis 2021. Le parcours nature se décline en plusieurs stations : STATION 1 : LE RUCHER PÉDAGOGIQUE Ce rucher a été installé à l’intérieur d’un claustra afin de ne pas déranger les abeilles dans leur quotidien [...] oiseaux elles ont tendance à disparaître. Aussi, nous avons décidé de semé une prairie à côté du rucher pédagogique afin d’apporter de la nourriture aux abeilles mais également à beaucoup d’autres espèces
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%Immeubles menaçant de ruine
ces faits au maire (…) ». (CCH : article L. 511-1) Les immeubles menaçant ruine relèvent d'une police spéciale du maire, visée par les articles L.511-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation [...] faire part d'une situation de ce genre par tout moyen à votre disposition. L'idéal reste de nous en informer officiellement par lettre simple adressée à Monsieur le Maire. Si vous le pouvez, l'envoi de p [...] important. Documentations techniques et réglementaires Guide des aides ANAH PDF 4.06Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%Qualité de l'air extérieur
rapports d’analyse de la qualité de l’air à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports d’information sur la qualité [...] Le suivi de la qualité de l'air est réalisé par la préfecture qui lance les alertes pollution, à partir des informations fournies par Airparif. La ville de Fontenay-sous-Bois applique alors les recommandations [...] (transports, chauffage domestique, industrie, agriculture) ou naturelle (volcans, allergènes liés à certaines espèces d’arbres ou de plantes telles que l’ambroisie). En zone urbaine, en fonction du climat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX
Télécharger Guide mesure simple PDF 4.35Mo Notre site n’a pas vocation à être exhaustif et précis sur tous les points abordés. N’hésitez pas à consulter ceux des autres partenaires, éventuellement plus spécialisés [...] ilité programmée doit permettre à tous les gestionnaires et propriétaires de ces établissements de se mettre en conformité et d’ouvrir leurs locaux à tous. Il permet à tout gestionnaire/propriétaire d [...] services municipaux associés à cette démarche, se tiennent à votre disposition pour toutes demandes complémentaires Le Comité interministériel du handicap du 23 septembre 2013 a décidé de l’élaboration d’un
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