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des Actions Éducatives (comportant la tranche ET le quotient familial) ou avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 (les deux avis pour les concubins) Dernière fiche de paie pour les agents travaillant
13/05/2025 12:08
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s négatives contre 58% d'avis positifs (15% étant « sans avis »). L’ACTION MUNICIPALE Sur la perception de l'équipe municipale, elle génère elle aussi une large majorité d’avis positifs. Elle est notamment [...] activités, les évaluations sont généralement très positives même si l'on voit parfois des taux de « sans avis » assez importants (comme par exemple pour les crèches et garderies, l'action en faveur du 3 e âge [...] respecté les engagements qu'elle avait pris lors de son élection en 2020 (à hauteur de 71% contre 8% d’avis négatifs), illustrant ainsi la progression constatée précédemment sur la qualité d’information perçue
12/04/2024 22:51
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Télécharger Trousseau PDF 124Ko Projet famille du 1er au 12 août 2025 PDF 0.99Mo Avis de départ Saint-sulpice - juillet PDF 127Ko Avis de départ Saint-sulpice - Août PDF 124Ko
04/07/2025 13:26
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l'année suivante et être soumise à l'avis du Conseil Municipal, des organisations de salariés et d'employeurs et, si le nombre de dérogations accordé excède cinq, à l'avis conforme du Conseil de Métropole [...] commerces de détail sans distinction. L’arrêté détermine les conditions de compensation, et est pris après avis des organisations d’employeurs et de salariés Ne concerne que les établissements dont l’activité
12/04/2024 22:51
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d’utilité publique a pour objet de recueillir tous les avis sur le projet Bus Bords de Marne afin de permettre à la Commission d’Enquête de formuler un avis motivé sur son utilité publique. Plusieurs moyens [...] clés Pour en savoir plus sur le projet : bus-bordsdemarne.iledefrance-mobilites.fr Comment donner son avis et participer à l’enquête publique ? Pendant les 4 semaines d’enquête, du 14 octobre au 13 novembre [...] échanger avec l’un ou plusieurs des membres de la commission d’enquête indépendante, faire remonter vos avis et vos questionnements sur le projet. PARTICIPEZ À LA RÉUNION PUBLIQUE Mardi 5 novembre 2024 à 19h30
15/10/2024 11:07
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s.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Grand Bornand - juillet PDF 1.60Mo Avis de départ Grand-Bornand - 7 Juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - Août PDF 126Ko
04/07/2025 13:20
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85330 NOIRMOUTIER Télécharger Trousseau PDF 123Ko Projet famille PDF 1.01Mo Avis de départ Noirmoutier - 7 juillet PDF 126Ko Avis de départ Noirmoutier - 19 juillet PDF 127Ko
04/07/2025 13:23
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e-val-de-fontenay.fr À cette occasion, vous pourrez découvrir en détail le projet et donner votre avis. Plusieurs modalités de d’information et de participation sont à votre disposition : Le dossier d’enquête [...] s Rapport de l'enquête réaménagement du Pôle de la gare Val de Fontenay PDF 1.50Mo Conclusions et avis motivé PDF 182Ko Télécharger Information consultation PDF 127Ko Dossier d'information PDF 481Ko Plan [...] 54Mo Plan de situation PDF 12.16Mo Étude et impact PDF 51Mo Évolution socio-économique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire des dépenses PDF 8.12Mo Note explicative PDF 16.24Mo I
12/04/2024 22:51
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Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023! Près de 2 000 m² de surface se libèrent en coeur du quartier Il est prévu un nouvel espace vert public avec un emplacement pour le
12/04/2024 22:51
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els envisagés sont innovants, expérimentaux et ambitieux. Nous vous invitons à venir donner votre avis. Posez-vous question en direct sur le tchat de Youtube ou sur webmestre@fontenay-sous-bois.fr Sondage [...] afin de vous accompagner au mieux tout au long du mandat. Vous êtes donc invités à exprimer votre avis en remplissant ce questionnaire : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/economie-commerce-em
12/04/2024 22:51