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conformément à la réglementation en vigueur. Télécharger Trousseau PDF 124Ko Projet famille PDF 853Ko Avis de départ Espagne PDF 129Ko
04/07/2025 13:27
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d’utilité publique a pour objet de recueillir tous les avis sur le projet Bus Bords de Marne afin de permettre à la Commission d’Enquête de formuler un avis motivé sur son utilité publique. Plusieurs moyens [...] clés Pour en savoir plus sur le projet : bus-bordsdemarne.iledefrance-mobilites.fr Comment donner son avis et participer à l’enquête publique ? Pendant les 4 semaines d’enquête, du 14 octobre au 13 novembre [...] échanger avec l’un ou plusieurs des membres de la commission d’enquête indépendante, faire remonter vos avis et vos questionnements sur le projet. PARTICIPEZ À LA RÉUNION PUBLIQUE Mardi 5 novembre 2024 à 19h30
15/10/2024 11:07
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ans par l’Inspecteur d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, après avis du Conseil Départemental de l’Education du Val-de-Marne. Ses missions sont définies par le Code de
29/08/2025 16:14
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Documents à la vie administrative : Copies des pièces d’identité anciennes ou actuelles, factures, avis d’imposition ou de non-imposition, justificatifs de domicile. Documents relatifs aux personnes majeures
08/04/2025 22:39
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Février 2025 Votre avis : Que pensez-vous du réseau de BUS à Fontenay ? Métro 15, Tramway, requalification de la gare du Val… D’importants chantiers, qui ont pour objectif d’améliorer le quotidien des
30/01/2025 11:14
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de la mutuelle santé communale" pour fêter le premier anniversaire de mise en place et solliciter l'avis des usagers, le 30 novembre. Celle-ci compte alors 954 personnes protégées, 717 adultes et 237 enfants
19/05/2025 17:57
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concertation pour un meilleur partage de l'espace public à Fontenay-sous-Bois. Juin 2024 : Lancement de l'avis de Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) du 10 juin au 12 juillet sur les dossiers [...] projets d'innovation qui participent à l'objectif de quartier durable. Juin 2024 : Lancement d'un avis de participation du public par voie électronique sur le dossier de création de ZAC "Péripôle" et sur [...] examiné les avantages et inconvénients relatifs à la déclaration d’utilité publique du projet a donné un avis défavorable au prolongement de la ligne 1 du métro. Juin 2024 : Le Conseil municipal a approuvé la
19/05/2025 20:39
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restitution de la concertation sur l'espace public menée de mai à juillet. Juin 2024 : Lancement de 3 avis de participation du public par voie électronique du 10 juin au 12 juillet 2024 (ZAC Auchan-gare, ZAC [...] rue Louis Auroux 189. Créer une plateforme numérique pour développer les consultations citoyennes (avis sur un projet, dénomination d’une rue…). Depuis 2021, des consultations citoyennes sont menés via [...] future Médiathèque. Les usagers ont été invités à découvrir les espaces projetés et à donner leur avis. Avril 2021 : Mise en place d'ateliers de concertation pour le parc et l'équipement public des Alouettes
20/05/2025 20:55
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retourner au service Retraités, accompagnée du coupon-inscription ci-dessous dûment rempli, de votre avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023. Courrier au Service loisirs séniors - Pavillon Georges Paquot-
05/08/2025 15:35
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els envisagés sont innovants, expérimentaux et ambitieux. Nous vous invitons à venir donner votre avis. Posez-vous question en direct sur le tchat de Youtube ou sur webmestre@fontenay-sous-bois.fr Sondage [...] afin de vous accompagner au mieux tout au long du mandat. Vous êtes donc invités à exprimer votre avis en remplissant ce questionnaire : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/economie-commerce-em
12/04/2024 22:51