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faciliter les démarches, aucune préinscription n’est nécessaire : il suffira de se présenter avec son avis d’imposition et une pièce d’identité, lorsqu’il sera distribué en fin d’année. [+] D’INFOS : Pass
10/07/2025 11:33
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de la MRI étaient en adéquation avec l’état de santé et les besoins de Liliane, avant de rendre un avis définitif, c’est-à-dire valider son admission ou orienter la vieille dame vers une structure mieux
09/04/2025 17:20
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dont la ville. Le 29 juin 2021, après une enquête publique, la commissaire enquêtrice rendait son avis : « Le projet répond à la double nécessité de remédier aux dysfonctionnements actuellement constatés
12/04/2024 22:51
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des Actions Éducatives (comportant la tranche ET le quotient familial) ou avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 (les deux avis pour les concubins) Dernière fiche de paie pour les agents travaillant
13/05/2025 12:08
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validité) et autorisation de sortie de territoire Télécharger Trousseau PDF 152Ko Avis de départ Irlande - Juillet PDF 128Ko Avis de départ Irlande - Août PDF 128Ko
04/07/2025 13:27
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Télécharger Trousseau PDF 124Ko Projet famille du 1er au 12 août 2025 PDF 0.99Mo Avis de départ Saint-sulpice - juillet PDF 127Ko Avis de départ Saint-sulpice - Août PDF 124Ko
04/07/2025 13:26
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Vous rendre au service de la Police Municipale (Aile est de l’hôtel de ville), muni de votre dernier avis de taxe d’habitation et la carte grise du véhicule concerné. Parkings publics gratuits Rue Roublot
12/04/2024 22:51
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secteur d'aménagement Alouettes est. CONCERTATION LARRIS Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023! CONCERTATION PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL S'informer et participer à [...] L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4
06/08/2025 12:07
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publique mentionné sur l’avis des sommes à payer, des sommes à payer, Saisissez la référence de la dette qui figure sur votre avis des sommes à payer, Saisissez le montant renseigné sur l’Avis des sommes à payer [...] avez reçu un Avis des sommes à payer à régler auprès de la Trésorerie de Vincennes (suite à une facture non réglée auprès de la Direction des Actions Éducatives). Vous pouvez régler vos avis des sommes à [...] sans vous déplacer au guichet de la Trésorerie. Pour réaliser votre paiement : Munissez-vous de votre avis des sommes à payer transmis par la Trésorerie de Vincennes, https://www.payfip.gouv.fr vous serez
12/04/2024 22:51
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e-val-de-fontenay.fr À cette occasion, vous pourrez découvrir en détail le projet et donner votre avis. Plusieurs modalités de d’information et de participation sont à votre disposition : Le dossier d’enquête [...] s Rapport de l'enquête réaménagement du Pôle de la gare Val de Fontenay PDF 1.50Mo Conclusions et avis motivé PDF 182Ko Télécharger Information consultation PDF 127Ko Dossier d'information PDF 481Ko Plan [...] 54Mo Plan de situation PDF 12.16Mo Étude et impact PDF 51Mo Évolution socio-économique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire des dépenses PDF 8.12Mo Note explicative PDF 16.24Mo I
12/04/2024 22:51