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Pertinence:95%Conseil du 18 mars 2021
avec l'association Fontenay Vélo PDF 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%Conseil du 21 décembre 2023
oublie !CCAS) sur l'exercice 2024 PDF 191Ko Délibération N° 2023-12-08-F : Opération d'ordre non budgétaire PDF 136Ko Délibération N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay
12/04/2024 22:51
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Pertinence:50%Conseil du 25 juin 2020
égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko [...] PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite délivrée au comptable PDF 180Ko 16 - Modification du
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%Conseil du 28 septembre 2023
2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF [...] PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération [...] 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Conseil du 30 septembre 2021
Création d’un poste de chargé.e d’insertion PDF 148Ko 24ah - Création d’un poste de coordinateur.trice budgétaire PDF 143Ko 24ai - Création d’un poste de gestionnaire administrative PDF 142Ko 24aj - Création d’un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%Conseil du 7 mars 2024
alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les [...] Villetaneuse la et révision statutaire du SIFUREP PDF 170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:69%DES ÉLECTIONS IMPORTANTES !
sur les orientations politiques mises en œuvre dans chaque pays membre. C’est le cas des règles budgétaires européennes, qui peuvent amener à une baisse ou hausse des dépenses publiques. Autre aspect du
29/05/2024 17:08
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Pertinence:73%DU PROJET À LA RÉALITÉ
projets qu’ils désiraient voir devenir réalité. « Le nouveau mode de fonctionnement, en enveloppes budgétaires selon les coûts des projets a permis de désigner plus de gagnants par rapport à la première édition
12/04/2024 22:51
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Pertinence:59%EN DANGER !
par le soutien financier aujourd’hui insuffisant pour notre projet. On sait bien que le contexte budgétaire actuel est difficile mais nous espérons de l’aide de la part des pouvoirs publics, des artistes
31/10/2024 17:12
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Pertinence:6%ESPACE PRESSE
l’Assemblée nationale, la ville de Fontenay-sous-Bois poursuit son engagement contre les coupes budgétaires en déclarant une journée « sans service public » ce jeudi 5 décembre, journée de grève nationale
10/04/2025 20:40
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