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Pertinence:72%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
internet des services de l’Etat dans le Val-de-Marne : http://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-Ouverture-d-Enquetes-Publiques ; sur le portail internet de la mairie de Fontenay-sous-Bois (ci [...] : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko Dossier d'enquête [...] 23Mo DUP réserve foncière PDF 134Ko Rapport d'enquête PDF 4.43Mo Plan DUP PDF 139Ko Conclusions et avis PDF 351Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%ATTESTATION D'ACCUEIL
d'occupant du logement dans lequel vous comptez héberger le ou les visiteurs : Titre de propriété et avis de taxe foncière ou d'habitation OU Bail locatif et dernières quittances de loyer Justificatif de [...] d’une agence immobilière Document justifiant vos ressources : 3 derniers bulletins de salaire, dernier avis d'imposition sur le revenu, attestation de la CAF… ET Votre engagement à prendre en charge financièrement [...] les soins éventuellement reçus pendant le séjour en France. DÉLIVRANCE DE L’ATTESTATION : En cas d'avis favorable du maire, l'attestation d'accueil validée sera délivrée. Vous devrez vous présenter en
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%Participez au comité de spectateurs du théâtre Jean-François Voguet
votre voix, celle de vos amis, de vos voisins ? Aucun prérequis si ce n’est l’envie de partager son avis ! Remplissez le questionnaire ci-joint. Clôture des candidatures le 28 avril, tirage au sort le 29
31/03/2025 13:59
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Pertinence:67%DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
n N° 2023-06-08-ECO - Annexe 1 PDF 283Ko Avis CMA IDF-94 sur I' extensions du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité PDF 524Ko Avis consultatif sur le projet d'actualisation [...] consommateurs. Chaque cession de fonds de commerce, de bail commercial ou artisanal est soumis pour avis à la collectivité qui évalue l’intérêt de la préemption au regard de plusieurs critères (localisation [...] déclaration de cession au moyen de ce document en 4 exemplaires, soit par pli recommandé avec demande d'avis de réception, soit par dépôt en Mairie contre récépissé. Les plis doivent être adressés à : Monsieur
12/08/2024 12:28
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Pertinence:67%MARCHÉS PUBLICS
supérieure ou égale à 40 000 € HT passés par la commune. Liste des marchés en cours de publicité Les avis d'attribution Retrouvez les données essentielles des marchés conclus sur la Plateforme de dématér
17/12/2024 16:37
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Pertinence:66%Séjours « Découvertes linguistiques »
validité) et autorisation de sortie de territoire Télécharger Trousseau PDF 152Ko Avis de départ Irlande - Juillet PDF 128Ko Avis de départ Irlande - Août PDF 128Ko
04/07/2025 13:27
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Pertinence:65%PASS + RETRAITÉS
33024€ pour un couple.. Pour faciliter vos démarches, la préinscription n’est pas nécessaire. Votre avis d’imposition 2023 sur les revenus 2022 ainsi que votre pièce d’identité vous seront demandés afin
25/03/2025 15:50
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Pertinence:65%DEVENIR DE MOREAU-DAVID
espace apaisé à la place de l’actuel parking et une nouvelle halle pour le marché. Afin de recueillir l’avis des habitants de la commune, deux réunions sous forme d’ateliers participatifs sont organisées en
28/05/2025 11:13
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Pertinence:64%PASS SOLIDAIRE HANDICAP
vous ne connaissez pas votre QF, vous devez nous fournir votre Revenu Fiscal de Référence de votre avis d’imposition 2024. Soit un revenu fiscal de référence (impôts 2024 sur les revenus 2023) compris entre [...] également. Avant de faire votre démarche sur internet, munissez-vous des justificatifs suivants : Avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 des membres du foyer, livret de famille OU votre attestation
23/04/2025 11:00
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