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et citoyenneté séniors ou directement auprès des responsables de ces deux clubs-restaurants. Votre avis d’imposition permettra de déterminer le prix du repas calculé en fonction du quotient familial. Comment
25/08/2025 16:08
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figurent sur votre avis d’imposition, notamment en tant que famille d’accueil : Joindre un certificat administratif délivré par la DDASS. Vous avez perdu votre emploi depuis votre dernier avis d’imposition : [...] décès d’un conjoint survenu depuis le dernier avis d’imposition : Joindre un acte de décès. Vous êtes en arrêt maladie longue durée depuis votre dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative [...] Sociale. Vous êtes en retraite depuis votre dernier avis d’imposition : Joindre votre bulletin de pension mensuelle. Vous êtes séparé depuis le dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative
07/08/2025 16:00
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Rostassac 46150 – PONTCIRQ Télécharger Trousseau PDF 123Ko Projet famille du 1er au 12 août PDF 1.25Mo Avis de départ Pontcirq PDF 124Ko
04/07/2025 13:25
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test d’aisance aquatique conformément à la réglementation en vigueur Télécharger Trousseau PDF 124Ko Avis de départ Pays basque PDF 127Ko
04/07/2025 13:22
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votre voix, celle de vos amis, de vos voisins ? Aucun prérequis si ce n’est l’envie de partager son avis ! Remplissez le questionnaire ci-joint. Clôture des candidatures le 28 avril, tirage au sort le 29
31/03/2025 13:59
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Utilisez les numéros de téléphone que vous avez en votre possession (figurant généralement sur les avis d’échéance ou les factures) et non pas ceux donnés par la personne qui se présente. En cas de doute
12/04/2024 22:51
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Enquête publique du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Registre numérique pour déposer VOTRE AVIS http://prolongement-ligne1-metro-val-de-fontenay.enquetepublique.net/ Permanences de la commission [...] 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre d'information prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2.
12/04/2024 22:51
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de PLUI, qui a été transmis aux différents partenaires concernés (Etat, Région, Département…) pour avis, va faire l’objet d’une enquête publique pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier [...] s des 13 communes de l’intercommunalité seront invités à en prendre connaissance et à donner leur avis sur le projet. A l’issue de l’enquête publique, le projet de PLUI, modifié pour tenir compte des [...] alors en vigueur et viendra remplacer les PLU actuels des 13 communes membres. Comment donner mon avis sur ce projet de PLUI ? L’ensemble du projet de PLUI sera disponible et consultable en version papier
12/04/2024 22:51
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vous ne connaissez pas votre QF, vous devez nous fournir votre Revenu Fiscal de Référence de votre avis d’imposition 2024. Soit un revenu fiscal de référence (impôts 2024 sur les revenus 2023) compris entre [...] également. Avant de faire votre démarche sur internet, munissez-vous des justificatifs suivants : Avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 des membres du foyer, livret de famille OU votre attestation
23/04/2025 11:00
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33024€ pour un couple.. Pour faciliter vos démarches, la préinscription n’est pas nécessaire. Votre avis d’imposition 2023 sur les revenus 2022 ainsi que votre pièce d’identité vous seront demandés afin
25/03/2025 15:50