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   Conseil du 28 septembre 2023

   2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF [...] PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération [...] 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan

   12/04/2024 22:51

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   90%

   Conseil du 16 mars 2023

   du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre [...] pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   99%

   Conseil du 17 mars 2022

   matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal

   12/04/2024 22:51

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   APPEL POUR UN ACCUEIL DIGNE

   alimentent la précarité notamment à travers la réduction des APL et une baisse globale de l’enveloppe budgétaire dédiée au logement. L’État doit être au rendez-vous, en apportant des solutions pérennes, pour

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 30 septembre 2021

   Création d’un poste de chargé.e d’insertion PDF 148Ko 24ah - Création d’un poste de coordinateur.trice budgétaire PDF 143Ko 24ai - Création d’un poste de gestionnaire administrative PDF 142Ko 24aj - Création d’un

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   Conseil du 18 mars 2021

   avec l'association Fontenay Vélo PDF 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur

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   50%

   Conseil du 25 juin 2020

   égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko [...] PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite délivrée au comptable PDF 180Ko 16 - Modification du

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