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Dossier d'information PDF 481Ko Plan général des travaux PDF 16.54Mo Plan de situation PDF 12.16Mo Étude et impact PDF 51Mo Évolution socio-économique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire
12/04/2024 22:51
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vendeur ou le bailleur, accompagné en cas de besoin par un professionnel. DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE Une étude de sol est obligatoire lors de la vente de terrains non bâtis constructibles permettant la réalisation [...] certaines exceptions, notamment pour les constructions dont la superficie est inférieure à 20m². Cette étude de sol doit permettre à l'acheteur de mieux évaluer le risque potentiel et au constructeur d'adapter [...] contacter le professionnel qui vous accompagne (agent immobilier, entrepreneur, architecte, bureau d’étude). Les services municipaux ne pourront pas vous conseiller dans ces démarches. Télécharger Arrêté
27/05/2025 21:05
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centres de loisirs mercredis et vacances en ligne. Vous devez inscrire votre enfant aux études surveillées, post-étude et formuler vos demandes de pré-inscriptions aux activités CIS mercredis-vacances, m
22/08/2024 13:32
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juste, je fais calculer mon quotient familial : Restauration scolaire, accueil périscolaire (soirn études surveillées, mercredis et vacances scolaires), séjour, mini-séjours A actualisé tous les ans, il
31/01/2025 10:25
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SCOLAIRES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES LUDOTHÈQUES RYTHMES SCOLAIRES QUOTIENT FAMILIAL MINI SÉJOURS ÉTUDES SURVEILLÉES CLASSES DE DÉCOUVERTE DROITS DE L'ENFANT ENFANCE ET HANDICAP PETITES ANNONCES PODCASTS
25/04/2024 22:36
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tales) ou autres associations, directions régionales ou collectivités, centres de recherches et d'études et professionnels d'un domaine particulier. Les représentants rencontrés ont permis de mieux connaître [...] tales) ou autres associations, directions régionales ou collectivités, centres de recherches et d'études et professionnels d'un domaine particulier. Les représentants rencontrés ont permis de mieux connaître
28/04/2023 21:29
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n’enrayera cependant pas une tendance de fond, en particulier chez les insectes pollinisateurs. Les études scientifiques soulignent leur effondrement ces trente dernières années partout sur la planète. Rien
12/04/2024 22:51
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bien-être, le gaspillage alimentaire et enfin la sensibilisation. Pour prendre connaissance de cette étude, deux documents sont disponibles : le diagnostic dans son intégralité ou sa version synthétique et
12/05/2025 16:23
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bâtir un escalier circulaire pour rejoindre la rue des Belles-Vues, mais nous allons refaire une étude pour l’éloigner des habitations , explique Mélanie Roger, responsable des Espaces verts. Ce sera [...] droit, car nous devons le reculer par rapport à l’emplacement initialement prévu. » En 2025-2026, l’étude pour le prolongement jusqu’au parc des Carrières sera lancée, suivie de la réalisation des travaux [...] jusqu’au parc des Carrières. D’autres plantations seront prévues au fil des années en fonction des études. »
12/04/2024 22:51
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III.7 Taxe d Aménagement PDF 24Mo III.8 Projets urbains partenariaux PDF 26Mo III.9 Périmètres d étude (sursis à statuer) PDF 34Mo III.10 Réseaux de chaleur PDF 7.26Mo III.11 Porter à connaissance aléa
12/04/2024 22:51