Recherche avancée
Affichage des résultats 31 à 40 sur 105 au total
-
Pages
Pertinence:64%ECOSSOL
solidaire, consultez les sites de nos partenaires : ESS France : https://www.ess-france.org/ Avise : https://www.avise.org/ Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Ile-de-France (CRESS IDF) : h
12/05/2025 16:31
-
Pages
Pertinence:63%Pontcirq
Rostassac 46150 – PONTCIRQ Télécharger Trousseau PDF 123Ko Projet famille du 1er au 12 août PDF 1.25Mo Avis de départ Pontcirq PDF 124Ko
04/07/2025 13:25
-
Pages
Pertinence:62%COFFRET FESTIF DE FIN D'ANNÉE
retourner au service Retraités, accompagnée du coupon-inscription ci-dessous dûment rempli, de votre avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023. Courrier au Service loisirs séniors - Pavillon Georges Paquot-
05/08/2025 15:35
-
Pages
Pertinence:61%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
Enquête publique du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Registre numérique pour déposer VOTRE AVIS http://prolongement-ligne1-metro-val-de-fontenay.enquetepublique.net/ Permanences de la commission [...] 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre d'information prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2.
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:61%DEMANDE D'EMPLACEMENT
statue et donne un avis favorable, défavorable à la demande, ou l’ajourne pour manque de renseignements ou place indisponible. Vous recevrez une notification par courrier de l’avis de la Commission des
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:61%ÉVOLUTION DU PLUI
compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion de vous informer et donner votre avis. Le projet concerne la rénovation des lots Ecrins - Forez – Grisons donnant sur la rue Salengro, au [...] 2024-105%20PLUI%20DPMEC1%20r%C3%A9alisation%20EE%20concertation%20ex%C3%A9cutoire.pdf Télécharger Avis de concertation préalable PDF 165Ko
11/03/2025 16:31
-
Pages
Pertinence:61%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion de vous informer et donner votre avis. La concession Val de Fontenay Alouettes s’étend sur un périmètre d’environ 85 Ha à l’est de la Ville [...] présenté devant le conseil territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme
06/08/2025 12:09
-
Pages
Pertinence:60%VENTE EN LIQUIDATION
être adressée au Maire dont relève le lieu de la liquidation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou remise contre décharge deux mois au moins avant la date prévue pour le début de la [...] du motif de la liquidation vous oblige à informer de nouveau le Maire par lettre recommandée avec avis de réception. Vous trouverez l’ensemble des pièces à joindre dans le document relatif à la déclaration [...] déclaration fait l'objet d'une information préalable au Maire par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, comportant justification de ce changement. Tout report de cette date supérieur à deux
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:60%LOGEMENT ÉTUDIANT
alors demandées par l’ALJT : Carte d’identité/passeport, Titre de séjour, Certificat de scolarité, Avis d’imposition, Garantie Visale (Action logement, garantie pour une caution et impayés de loyer), RIB
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:60%Pays Basque montagne & océan
test d’aisance aquatique conformément à la réglementation en vigueur Télécharger Trousseau PDF 124Ko Avis de départ Pays basque PDF 127Ko
04/07/2025 13:22
Affiner la recherche
-
Par date de création