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Pertinence:50%Conseil du 16 mars 2023
Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%FAQ PORTAIL FAMILLE
des documents qui peuvent vous être demandés par la Direction des Actions Éducatives, exemple votre avis d’imposition ou votre livret de famille. Les documents ainsi stockés peuvent être rapidement joints
12/04/2024 22:51
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Pertinence:48%STATIONNEMENT
Vous rendre au service de la Police Municipale (Aile est de l’hôtel de ville), muni de votre dernier avis de taxe d’habitation et la carte grise du véhicule concerné. Parkings publics gratuits Rue Roublot
12/04/2024 22:51
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Pertinence:96%RÉGLER SES IMPAYÉS
publique mentionné sur l’avis des sommes à payer, des sommes à payer, Saisissez la référence de la dette qui figure sur votre avis des sommes à payer, Saisissez le montant renseigné sur l’Avis des sommes à payer [...] avez reçu un Avis des sommes à payer à régler auprès de la Trésorerie de Vincennes (suite à une facture non réglée auprès de la Direction des Actions Éducatives). Vous pouvez régler vos avis des sommes à [...] sans vous déplacer au guichet de la Trésorerie. Pour réaliser votre paiement : Munissez-vous de votre avis des sommes à payer transmis par la Trésorerie de Vincennes, https://www.payfip.gouv.fr vous serez
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%ATTESTATION D'ACCUEIL
d'occupant du logement dans lequel vous comptez héberger le ou les visiteurs : Titre de propriété et avis de taxe foncière ou d'habitation OU Bail locatif et dernières quittances de loyer Justificatif de [...] d’une agence immobilière Document justifiant vos ressources : 3 derniers bulletins de salaire, dernier avis d'imposition sur le revenu, attestation de la CAF… ET Votre engagement à prendre en charge financièrement [...] les soins éventuellement reçus pendant le séjour en France. DÉLIVRANCE DE L’ATTESTATION : En cas d'avis favorable du maire, l'attestation d'accueil validée sera délivrée. Vous devrez vous présenter en
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%Conseil du 17 novembre 2022
aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°20
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%Conseil du 1er juillet 2021
Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de principe PDF 178Ko 04 - Reconduction expresse
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%Conseil du 17 février 2022
du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%EMPLOI
par le travail) peuvent vous accueillir. Vous avez fait une demande à la MDPH et la CDAPH a émis un avis favorable, vous devez rechercher une structure (voir la liste des ESAT sur le site www.reseau-gesat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:47%PRÉ-PLAINTE EN LIGNE
Utilisez les numéros de téléphone que vous avez en votre possession (figurant généralement sur les avis d’échéance ou les factures) et non pas ceux donnés par la personne qui se présente. En cas de doute
12/04/2024 22:51
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