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   Conseil du 1er juillet 2021

   Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de principe PDF 178Ko 04 - Reconduction expresse

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 21 décembre 2023

   des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 155Ko Délibération N° 2023-12-24-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 7 mars 2024

   Inscription de l'itinéraire pédestre « Fontenay­sous-Bois du Passé au Présent » au PDIPR du Val-de-Marne Avis de la commune PDF 130Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget

   12/04/2024 22:51

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   DE SPECTATEURS À PROGRAMMATEURS

   nouvel équipement culturel. Déjà en amont de sa construction, des Fontenaysiens avaient pu donner leurs avis sur ce bâtiment lors d’ateliers de concertation. Nommés les Ambassadeurs, certains d’entre eux ont

   27/08/2024 13:30

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   statue et donne un avis favorable, défavorable à la demande, ou l’ajourne pour manque de renseignements ou place indisponible. Vous recevrez une notification par courrier de l’avis de la Commission des

   12/04/2024 22:51

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   DES ACTIONS

   objectifs de développement durable. « À cette occasion, les habitants ont été invités à exprimer leur avis sur leur quotidien à Fontenay et les enjeux climatiques par le biais d’un papier à glisser dans une [...] nous avons proposé aux Fontenaysiens un focus sur la démocratie locale » , précise Erika Fosso. Les avis des habitants ont ensuite été restitués en réunion plénière. Entre les rencontres ODD et la consultation

   12/04/2024 22:51

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   DEVENIR DE MOREAU-DAVID

   espace apaisé à la place de l’actuel parking et une nouvelle halle pour le marché. Afin de recueillir l’avis des habitants de la commune, deux réunions sous forme d’ateliers participatifs sont organisées en

   28/05/2025 11:13

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   DIANÉ, FLÈCHE DE GLACE

   président de la section patinage de vitesse sur piste courte de l’Union sportive fontenaysienne, avise un tout jeune du club : « Diané, c’est le sprinter… » 12 ans plus tard, Diané Sellier a encore un

   28/03/2025 15:25

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   n N° 2023-06-08-ECO - Annexe 1 PDF 283Ko Avis CMA IDF-94 sur I' extensions du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité PDF 524Ko Avis consultatif sur le projet d'actualisation [...] consommateurs. Chaque cession de fonds de commerce, de bail commercial ou artisanal est soumis pour avis à la collectivité qui évalue l’intérêt de la préemption au regard de plusieurs critères (localisation [...] déclaration de cession au moyen de ce document en 4 exemplaires, soit par pli recommandé avec demande d'avis de réception, soit par dépôt en Mairie contre récépissé. Les plis doivent être adressés à : Monsieur

   12/08/2024 12:28

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    DU NOUVEAU POUR LES BUS

    Février 2025 Votre avis : Que pensez-vous du réseau de BUS à Fontenay ? Le service de bus a évolué au printemps dernier. Mais de nouveaux changements pourraient bientôt intervenir… « Aux heures de pointe

    13/02/2025 14:45