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   CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE

   à titre gratuit, dans un but non commercial, sur tout support d’information municipale. Toute utilisation sera assortie de la mention du nom et prénom de l’auteur du cliché. ARTICLE 9.4 : Les participants

   15/04/2025 18:37

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   CRITÈRES D'ATTRIBUTION

   fois par an pour examiner les demandes en fonction de critères précis. Elle doit permettre une utilisation maximale des potentiels d'accueil. Commission d'attribution des places en crèches La commission

   03/02/2025 18:07

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   Cameroun

   que le directeur de la fondation, qui reçoit différentes subventions françaises, suisses etc… , n’utilisait pas la plus grosse partie de cette argent pour le bien être des enfants et le développement de

   28/04/2023 21:29

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   Champs électromagnétiques

   Dépôt d’un DIM Afin de faciliter l’envoi et le traitement de vos documents, nous vous invitons à utiliser le formulaire en ligne . Un accusé réception vous sera automatiquement délivré attestant de l’envoi

   12/02/2025 17:04

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   Congo

   mots de l’un des dialectes congolais (le larri), et nous avons pu constater que même si les mots utilisés en français étaient les mêmes, leur interprétation différait assez souvent, ce qui pouvait causer

   28/04/2023 21:29

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   Conseil du 15 avril 2021

   programme PDF 158Ko 19 - Convention de travaux - gaz naturel entre la Ville et GDRF PDF 102Ko 20 - Utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 17 décembre 2020

   entre la Ville et le Conseil Départemental du Val-de-Marne PDF 144Ko 10 - Convention locale cadre d’utilisation de 30% d’abattement de la TFPB PDF 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 17 novembre 2022

   PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 22 juin 2023

   6-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour PDF 214Ko Délibération n°2023-06-07-HL : Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires

   19/12/2023 12:22

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    Conseil du 23 juin 2022

    d'un service urbain de transport de voyageurs (« La navette 524 ») avec la RATP PDF 162Ko 05 - Utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan

    12/04/2024 22:51