Recherche avancée

Affichage des résultats 41 à 50 sur 202 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   22%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   commissaire enquêtrice à Maison de l’habitat et du cadre de vie Fontenay-sous-Bois mardi 4 mai, de 9h à 12h mercredi 12 mai, de 13h30 à 17h jeudi 20 mai, de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents [...] Services Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de [...] nt-gare-val-de-fontenay.fr À cette occasion, vous pourrez découvrir en détail le projet et donner votre avis. Plusieurs modalités de d’information et de participation sont à votre disposition : Le dossier

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   33%

   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars [...] publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Le PLUI a été approuvé par le [...] 2024. ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   52%

   MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification [...] on n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4 [...] 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   AUCHAN GARE

   Participez à la concertation sur la Zone d'Aménagement Concertée du secteur Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école maternelle Paul Langevin. Avis d’engagement de la [...] mab-spl.fr Enfin, un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Cartographie citoyenne pour le secteur [...] la concertation préalable à la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du secteur Auchan-Gare au sein de la concession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes à Fontenay-sous-Bois Au cours des 15 prochaines années

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   QUARTIER ALOUETTES

   esquisses du projet Tassigny-Auroux – Quartier des Alouettes à 19h à l'école Pierre Demont. En présence du Maire, de l’élu de quartier Mr BATTAL, de l’élu à la Démocratie Local Mr GUENICHE, de la SPL et du maitre [...] Participez à la réunion d’information sur l’aménagement de la place des Alouettes, du futur parc et de l’équipement public. Restitution des ateliers de concertation et présentation des 1ères esquisses [...] Participez à la réunion d’information sur l’aménagement de la place des Alouettes, du futur parc et de l’équipement public. OÙ ? En direct sur facebook et sur cette page QUAND ? Le 14 avril 2021 à 18h30 QUESTION

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   FAQ PORTAIL FAMILLE

   familial est réalisé en fonction du nombre d’enfants à charge. Mode de calcul du nombre parts : 1 part = 1 membre de la famille 6. Je ne parviens pas à joindre les documents justificatifs d’un formulaire [...] semaines avant le 1er jour du début des vacances scolaires ; un calendrier sera mis à votre disposition pour les dates d’ouvertures. Exemple : je souhaite inscrire : - Mon enfant « A » à l’accueil de loisirs [...] scolaire ? Effectuer l’inscription en réservant depuis le planning dans l’Espace personnel : A l’année, à raison de 4 jours par semaine, ou par mois. Selon une semaine type : les enfants sont inscrits pour

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   26%

   ÉRASE UNA VEZ

   d’alors, Karine Leuba. Et, grâce à leur projet « Il était une fois… / Érase una vez… », ils ont remporté le prix national dans la catégorie « 1er projet, 1er degré ». C’est Sidra et Marius, désignés [...] reconnaissance de drapeaux… sans s’en rendre compte ils vont, grâce à cela, apprendre en s’amusant. « Ce projet a été une réussite grâce à l’investissement de notre Atsem, des parents mais, surtout, des élèves [...] maternelle Dolto a mené un projet avec une classe de Valence, en Espagne. Une action récompensée… Le moment est solennel. Dorothée Haag, correspondante académique pour Créteil du réseau Canopé, a spécialement

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   isme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] 72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic [...] Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo 4. Le zonage

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   Conseil du 29 septembre 2022

   résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    31%

    RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

    ublicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo [...] publicité intercommunal Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Paris Est Marne & Bois a été approuvé par le Conseil de Territoire en date du 5 juillet 2022. Réglement local de publicité i [...] 15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer

    12/04/2024 22:51