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   MARATHON WOMAN

   Paris. « J’ai fait un temps honorable, étant donné mes problèmes musculaires » , estime la coureuse de fond. L’an prochain, c’est avec son fils — qui aura 18 ans — qu’elle courra le Marathon de Paris. Mais

   11/06/2024 17:05

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   COMMERCE ET ARTISANAT

   COMMERCIAL Vous êtes commerçant, artisan ou particulier et vous souhaitez effectuer vendre un fonds de commerce, un fonds artisanal, un bail commercial ou un… INSTALLER SON ACTIVITÉ La Ville de Fontenay-sous-Bois

   12/08/2024 12:24

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   dans les démarches à accomplir. NB : Dans certaines cessions de fonds commerciaux ou de fonds artisanaux, certains éléments composant le fonds ne peuvent être cédés puisqu’il s’agit d’autorisations personnelles [...] Vous êtes commerçant, artisan ou particulier et vous souhaitez effectuer vendre un fonds de commerce, un fonds artisanal, un bail commercial ou un terrain à vocation commercial lié à votre activité ? Prenez [...] préemption commercial. C’est un droit pour la collectivité de pouvoir acquérir en priorité des fonds commerciaux, des fonds artisanaux, des baux commerciaux et des terrains à vocation commerciale (supportant ou

   12/08/2024 12:28

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   UN CREUSET DE SINGULARITES

   21 et 22 septembre. Le thème, « Patrimoine des itinéraires, des réseaux et des connexions », se fondera parfaitement au sein de la Fonderie, comme le souligne les Fondus : « Nous sommes nous-mêmes un réseau

   10/09/2024 16:32

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   Mentions légales

   est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

   01/10/2024 11:53

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   Mentions légales

   est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

   01/10/2024 11:53

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   Mentions légales

   est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

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   UNIVERSITÉ POPULAIRE

   populaire, la comparaison entre deux moments distants de 100 ans devrait nous éclairer sur les fondements invariants de l’action syndicale et sur les changements intervenus dans l’environnement social

   14/10/2024 13:18

9. Annuaire Associations

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   FONTENAYTHON, UN DÉFI POUR LA VIE

   vide-greniers, des activités culturelles et des manifestations sportives, dans le but de collecter des fonds pour la recherche sur les maladies rares. L'intégralité des sommes recueillies lors de ces événements

   16/10/2024 12:08

10. Pages

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    Conseil du 26 septembre 2024

    Délibération N° 2024-09-09-CMS : Convention de participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'information Sanitaires de la CPAM 94 pour les actions menées [...] Délibération N° 2024-09-10-CMS : Convention de participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'lnformation Sanitaires de la CPAM94 pour les actions menées [...] Val de Marne PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-13-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention

    08/11/2024 09:40