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Pertinence:26%Conseil du 14 novembre 2024
novembre 2024 PDF 1.09Mo Compte rendu du 14 novembre 2024 PDF 2.04Mo Délibérations 1._Délibération_Décision_modificative_n_2-2024_Ville.pdf PDF 148Ko 2._Délibération_Décision_modificative_n_1-2024_Restaura [...] nt_Administratif.pdf PDF 113Ko 3._Délibération_-_Frais_de_scolarité_généraux.pdf PDF 177Ko 4._Délibération_-_Convention_ecole_privée_Jeanne_d’Arc_classes_élémentaires.pdf PDF 166Ko 5._Délibération_-_C [...] _Délibération_-_Nouveau_contrat_de_ville_2024-2030.pdf PDF 161Ko 9._Délibération_-_Subvention_aide_à_projet_aux_associations.pdf PDF 151Ko 10._Délibération_-_Délibération_remise_gracieuse_–_culture.pdf
23/12/2024 16:16
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Pertinence:25%Conseil du 18 novembre 2021
s d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 19 décembre 2024
ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et
18/03/2025 19:23
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Pertinence:27%Conseil du 19 juin 2025
Madeleine BRES PDF 124Ko 1. Décision Modificative n°1-2025 - VILLE PDF 131Ko 2. Décision modificative n°1-2025 - Budget Fontenay en Scènes PDF 128Ko 3. Décision modificative n°1-2025 - Budget Restaurant [...] la TFPB PDF 157Ko 45. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (hors médecins) PDF 324Ko 44. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des affaires c [...] municipaux PDF 313Ko 41. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des bâtiments et énergie PDF 454Ko 42. Mise à jour du tableau des effectifs affactés à la Direction des espaces publics
28/07/2025 17:13
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Pertinence:18%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat [...] santé PDF 149Ko Délibération N° 2023-12-05-F : Décision modificative n°4-2023 - Budget Ville PDF 146Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 28 septembre 2023
comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] ion budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Dé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 29 septembre 2022
résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 4 avril 2024
Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an
01/10/2024 13:49
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Pertinence:26%Conseil du 7 mars 2024
170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes PDF 4.75Mo 3 - Rapport [...] 2024 PDF 1.05Mo Compte rendu du conseil du 7 mars 2024 PDF 0.99Mo Délibérations Délibération N° 2024-03-01-DGS Vœu présenté au nom de la majorité municipale en faveur du maintien des moyens alloués à l'éducation [...] s d'objectifs et de moyens Avenant de mise à disposition du chapiteau avec l'association Verstraete Création PDF 110Ko Délibération N° 2024-03-09-SPO Mise à jour du règlement intèrieur des gymnases, salles
12/04/2024 22:51
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