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   Débits de boissons

   Maire peut accorder certaines dérogations et autorisations temporaires. A réception de votre demande, l'avis de la police municipale est demandé et l'information transmise à la police nationale. A titre ex

   27/05/2025 21:06

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   Allocation personnalisée d’autonomie

   résidence ou un titre de séjour en cours de validité L’avis d’imposition ou de non-imposition sur le revenu (de l’année en cours, toutes les pages) Avis d’imposition relatif à la taxe foncière sur les propriétés

   25/03/2025 15:45

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   ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT

   des documents : https://scot.metropolegrandparis.fr Vous pourrez contribuer au projet en déposant un avis dans les registres d’enquête disponibles sur les lieux d’enquête publique, ou bien directement en

   12/04/2024 22:51

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   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   restriction de circulation des véhicules « Crit’Air 4 » dans le périmètre intra-A86, ainsi que les avis recueillis lors de la consultation préalable des acteurs institutionnels sont mis à la disposition [...] https://zfe-planclimat-metropolegrandparis.jenparle.net a été créée pour permettre à chacun de donner son avis sur la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Émissions métropolitaine concernant les véhicules « Crit’Air

   12/04/2024 22:51

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   MINI SÉJOURS

   - Projet famille PDF 1.21Mo Mini séjour Rambouillet - Trousseau PDF 201Ko Avis de départ Mini-séjour - juillet PDF 130Ko Avis de départ Mini-séjour - Août PDF 126Ko Délais de réservation, modification [...] s’effectuera via le Portail Famille du 18 juillet au 24 août inclus. Télécharger Mini séjour Rocheton avec avis de départ PDF 1.16Mo Mini-séjour Rocheton cap sur la 6ème - Projet famille PDF 667Ko Mini-séjour Rocheton

   29/07/2025 20:26

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

   cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire Plan

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 16 mars 2023

   Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention

   12/04/2024 22:51

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   AGENDA 2030

   citoyenne, consultation, balades urbaines, comité de suivi citoyen, afin que vous puissiez exprimer vos avis et besoins sur les enjeux de transition. Télécharger Présentation du plan d'action de l'Agenda 2030

   12/05/2025 16:21

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    UN COUP DE POUCE

    faciliter les démarches, aucune préinscription n’est nécessaire : il suffira de se présenter avec son avis d’imposition et une pièce d’identité, lorsqu’il sera distribué en fin d’année. [+] D’INFOS : Pass

    10/07/2025 11:33