Affichage des résultats 51 à 60 sur 105 au total
Pages
environnementale du projet et des deux avis de l’autorité environnementale émis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU (avis n°MRAe IDF-2021-6337 du 25 juin 2021 et avis délibéré n°MRAe APPIF-2022-045 [...] is PDF 447Ko Déclaration de projet avec avis sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement projetée Val de Fontenay Alouettes à Fontenay-sous-Bois, et Avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fontenay [...] internet du site de la ville de Fontenay-sous-Bois : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/urbanisme/enquetes-publiques-1128
12/04/2024 22:51
Pages
des documents : https://scot.metropolegrandparis.fr Vous pourrez contribuer au projet en déposant un avis dans les registres d’enquête disponibles sur les lieux d’enquête publique, ou bien directement en
12/04/2024 22:51
Pages
Département…) pour avis, va maintenant faire l’objet d’ une enquête publique du lundi 4 avril au mercredi 4 mai 2022 pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou remarques [...] C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon [...] enquête publique du 4 avril au 4 mai 2022 pour que chacun puisse en prendre connaissance et donner son avis. Qu’est-ce qu’un Règlement Local de Publicité Intercommunal ? Il s’agit d’un outil de protection des
12/04/2024 22:51
Pages
L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4
12/04/2024 22:51
Pages
lors des réunions publiques, conseils de quartier et d’école et en prenant en compte les différents avis lors des concertations et consultations mises en place par la Municipalité. L’une des dernières c
08/09/2025 20:24
Pages
des documents qui peuvent vous être demandés par la Direction des Actions Éducatives, exemple votre avis d’imposition ou votre livret de famille. Les documents ainsi stockés peuvent être rapidement joints
12/04/2024 22:51
Pages
-sous-bois.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Avis de départ Grand-Bornand - 7 juillet PDF 632Ko Avis de départ Grand-Bornand - 21 juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - août PDF 126Ko
04/07/2025 13:21
Pages
s.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Grand Bornand - juillet PDF 1.60Mo Avis de départ Grand-Bornand - 7 Juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - Août PDF 126Ko
04/07/2025 13:20
Pages
la vie, les problèmes et les projets dans votre quartier ; De poser vos questions et donner votre avis ; D’être en contact avec l’élu référent du quartier, pour interroger les services de la ville et
22/08/2024 12:50
Pages
s négatives contre 58% d'avis positifs (15% étant « sans avis »). L’ACTION MUNICIPALE Sur la perception de l'équipe municipale, elle génère elle aussi une large majorité d’avis positifs. Elle est notamment [...] activités, les évaluations sont généralement très positives même si l'on voit parfois des taux de « sans avis » assez importants (comme par exemple pour les crèches et garderies, l'action en faveur du 3 e âge [...] respecté les engagements qu'elle avait pris lors de son élection en 2020 (à hauteur de 71% contre 8% d’avis négatifs), illustrant ainsi la progression constatée précédemment sur la qualité d’information perçue
12/04/2024 22:51