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Affichage des résultats 51 à 60 sur 105 au total
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Pertinence:5%ESPACE PRESSE
lors des réunions publiques, conseils de quartier et d’école et en prenant en compte les différents avis lors des concertations et consultations mises en place par la Municipalité. L’une des dernières c
08/09/2025 20:24
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Pertinence:50%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai. ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4
12/04/2024 22:51
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Pertinence:80%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
Département…) pour avis, va maintenant faire l’objet d’ une enquête publique du lundi 4 avril au mercredi 4 mai 2022 pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou remarques [...] C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon [...] enquête publique du 4 avril au 4 mai 2022 pour que chacun puisse en prendre connaissance et donner son avis. Qu’est-ce qu’un Règlement Local de Publicité Intercommunal ? Il s’agit d’un outil de protection des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
des documents : https://scot.metropolegrandparis.fr Vous pourrez contribuer au projet en déposant un avis dans les registres d’enquête disponibles sur les lieux d’enquête publique, ou bien directement en
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
environnementale du projet et des deux avis de l’autorité environnementale émis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU (avis n°MRAe IDF-2021-6337 du 25 juin 2021 et avis délibéré n°MRAe APPIF-2022-045 [...] is PDF 447Ko Déclaration de projet avec avis sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement projetée Val de Fontenay Alouettes à Fontenay-sous-Bois, et Avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fontenay [...] internet du site de la ville de Fontenay-sous-Bois : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/urbanisme/enquetes-publiques-1128
12/04/2024 22:51
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Pertinence:50%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire Plan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
internet des services de l’Etat dans le Val-de-Marne : http://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-Ouverture-d-Enquetes-Publiques ; sur le portail internet de la mairie de Fontenay-sous-Bois (ci [...] : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko Dossier d'enquête [...] 23Mo DUP réserve foncière PDF 134Ko Rapport d'enquête PDF 4.43Mo Plan DUP PDF 139Ko Conclusions et avis PDF 351Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:36%ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES
publique, le commissaire enquêteur transmettra le dossier accompagné de ses conclusions et de ses avis motivés, au préfet du Val-de-Marne. Au terme de cette procédure, le préfet du Val-de-Marne prendra
28/07/2025 19:33
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Pertinence:68%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST
ique@val-de-marne.gouv.fr Plus d'information : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques Télécharger Arrêté préfectoral n°2025/00677 du 21 février 2025 PDF
11/03/2025 16:24
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