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Affichage des résultats 61 à 70 sur 105 au total

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   EMPLOI

   par le travail) peuvent vous accueillir. Vous avez fait une demande à la MDPH et la CDAPH a émis un avis favorable, vous devez rechercher une structure (voir la liste des ESAT sur le site www.reseau-gesat

   12/04/2024 22:51

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   ECOSSOL

   solidaire, consultez les sites de nos partenaires : ESS France : https://www.ess-france.org/ Avise : https://www.avise.org/ Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Ile-de-France (CRESS IDF) : h

   12/05/2025 16:31

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   Découpeuse laser Trotec Speedy 300 60w

   pourraient émettre du chlore, du fluor ou autres gaz/vapeurs toxiques. Veillez à toujours demander l'avis du Fabmanager. Matériaux autorisés La Forge étant dotée d'un laser d'une puissance de 60w , l'épaisseur

   28/04/2023 21:34

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   Débits de boissons

   Maire peut accorder certaines dérogations et autorisations temporaires. A réception de votre demande, l'avis de la police municipale est demandé et l'information transmise à la police nationale. A titre ex

   27/05/2025 21:06

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   DÉROGATION REPOS DOMINICAL

   l'année suivante et être soumise à l'avis du Conseil Municipal, des organisations de salariés et d'employeurs et, si le nombre de dérogations accordé excède cinq, à l'avis conforme du Conseil de Métropole [...] commerces de détail sans distinction. L’arrêté détermine les conditions de compensation, et est pris après avis des organisations d’employeurs et de salariés Ne concerne que les établissements dont l’activité

   12/04/2024 22:51

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   DU NOUVEAU POUR LES BUS

   Février 2025 Votre avis : Que pensez-vous du réseau de BUS à Fontenay ? Le service de bus a évolué au printemps dernier. Mais de nouveaux changements pourraient bientôt intervenir… « Aux heures de pointe

   13/02/2025 14:45

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   n N° 2023-06-08-ECO - Annexe 1 PDF 283Ko Avis CMA IDF-94 sur I' extensions du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité PDF 524Ko Avis consultatif sur le projet d'actualisation [...] consommateurs. Chaque cession de fonds de commerce, de bail commercial ou artisanal est soumis pour avis à la collectivité qui évalue l’intérêt de la préemption au regard de plusieurs critères (localisation [...] déclaration de cession au moyen de ce document en 4 exemplaires, soit par pli recommandé avec demande d'avis de réception, soit par dépôt en Mairie contre récépissé. Les plis doivent être adressés à : Monsieur

   12/08/2024 12:28

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   DIANÉ, FLÈCHE DE GLACE

   président de la section patinage de vitesse sur piste courte de l’Union sportive fontenaysienne, avise un tout jeune du club : « Diané, c’est le sprinter… » 12 ans plus tard, Diané Sellier a encore un

   28/03/2025 15:25

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   DEVENIR DE MOREAU-DAVID

   espace apaisé à la place de l’actuel parking et une nouvelle halle pour le marché. Afin de recueillir l’avis des habitants de la commune, deux réunions sous forme d’ateliers participatifs sont organisées en

   28/05/2025 11:13

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    DES ACTIONS

    objectifs de développement durable. « À cette occasion, les habitants ont été invités à exprimer leur avis sur leur quotidien à Fontenay et les enjeux climatiques par le biais d’un papier à glisser dans une [...] nous avons proposé aux Fontenaysiens un focus sur la démocratie locale » , précise Erika Fosso. Les avis des habitants ont ensuite été restitués en réunion plénière. Entre les rencontres ODD et la consultation

    12/04/2024 22:51