Recherche avancée
Affichage des résultats 61 à 70 sur 93 au total
-
Pages
Pertinence:100%DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
dans les démarches à accomplir. NB : Dans certaines cessions de fonds commerciaux ou de fonds artisanaux, certains éléments composant le fonds ne peuvent être cédés puisqu’il s’agit d’autorisations personnelles [...] Vous êtes commerçant, artisan ou particulier et vous souhaitez effectuer vendre un fonds de commerce, un fonds artisanal, un bail commercial ou un terrain à vocation commercial lié à votre activité ? Prenez [...] préemption commercial. C’est un droit pour la collectivité de pouvoir acquérir en priorité des fonds commerciaux, des fonds artisanaux, des baux commerciaux et des terrains à vocation commerciale (supportant ou
12/08/2024 12:28
-
Pages
Pertinence:46%DETOURS DE PISTE
trois décennies. « Avec Italo on a voulu ralentir alors, encouragés par la municipalité nous avons fondé en 1994 cette école de cirque pour transmettre notre savoir au grand public et former la relève. »
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:43%Conseil du 30 septembre 2021
113Ko 06 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 117Ko 07 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 08 - Annexe
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:66%Conseil du 26 septembre 2024
Délibération N° 2024-09-09-CMS : Convention de participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'information Sanitaires de la CPAM 94 pour les actions menées [...] Délibération N° 2024-09-10-CMS : Convention de participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'lnformation Sanitaires de la CPAM94 pour les actions menées [...] Val de Marne PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-13-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention
08/11/2024 09:40
-
Pages
Pertinence:79%Conseil du 23 novembre 2023
au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour la coordination du Contrat Local de Santé PDF 142Ko Délibération N° 2023-11-14-a-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention [...] difficultés PDF 146Ko Délibération N° 2023-11-14-b-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS [...] qui change PDF 138Ko Délibération N° 2023-11-14-c-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:33%Conseil du 21 décembre 2023
2023-12-21-DD : Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 148Ko Délibération N° 2023-12-22-ECO : DSP pour l'exploitation des marchés forains -Changement
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:35%Conseil du 19 juin 2025
123Ko 16. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projet relatif à l’ESS financé par le fonds ECOSSOL. PDF 150Ko 17. Convention d’objectif Association Mookamiel PDF 113Ko 18. Convention d’objectifs
28/07/2025 17:13
-
Pages
Pertinence:53%Conseil du 18 novembre 2021
129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:48%Conseil du 17 novembre 2022
12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2022-11-13-DGS : Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:55%Conseil du 17 décembre 2020
de la TFPB PDF 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides
12/04/2024 22:51
Affiner la recherche
-
Par date de création
