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   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude [...] habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne [...] absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à Joinville-le-Pont) aux jours et horaires habituels [...] déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier Pasteur- Rousseau, à proximité de la gare RER [...] rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont tenus à la disposition du public pendant un an à compter de la clôture de l’enquête, à la mairie de Fontenay-sous-Bois, dans le hall d’accueil de la

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

   PDF 374Ko Dossier d'enquête DUP 1 - Plan de situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les [...] et de renouvellement urbain de son territoire, et suite à une démarche de concertation menée dès 2015, la Ville de Fontenay-sous-Bois a confié à la SPL Marne-au-Bois l'aménagement de l'opération dite« [...] DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire Plan parcellaire PNG 4.28Mo État

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Mardi 30 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Samedi 3 juin 2023 de 9h00 à 12h00 Vendredi 9 juin 2023 de 14h00 à 17h00 Une réunion publique sera organisée à l’école Pierre Demont située [...] ponts et chaussées à la retraite, exercera la fonction de commissaire enquêteur et se tiendra à la disposition du public, pour recevoir ses observations écrites et orales lors de 4 permanences dans les [...] du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Le public intéressé par le projet pourra formuler ses observations et propositions : sur les registres d’enquête à feuillets non mobiles, cotés

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   35%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   registre papier mis à disposition dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie à Joinville-le-Pont) par mail à l’adresse dédiée [...] publique, soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique élaboration RLPI PDF 1.53Mo [...] Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon activité ? Où puis-je installer de la publicité pour faire

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars [...] publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Le PLUI a été approuvé par le [...] 2024. ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   ENTRÉE EN SCÈNE

   C’est donc une invitation à explorer tout cela qui est lancée à tous les publics. Nous n’aurons pas la place de lister tous les spectacles de la nouvelle saison (le programme est à retrouver sur le site culture [...] puissent toucher à la fois les personnes habituées mais, aussi, celle dont ce serait la première venue au théâtre. Mais, toujours, avec une grande exigence sur la qualité proposée, à l’image de Les Gros [...] Médiathèque Triolet et Aragon 11 octobre. C’est la date à laquelle sera inaugurée la nouvelle médiathèque Elsa-Triolet et Louis-Aragon . « C’est un jour à noter, prévient Romain Vany, responsable du secteur

   10/07/2025 11:33

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   ESPACE PRESSE

   le jeudi 22 mai à 18h30 à l’Hôtel de ville. 27 e édition de Nature en Ville Événement phare qui met à l’honneur le vivant et la biodiversité et qui permet de s’emparer des enjeux liés à la préservation [...] l’aire de jeux en bois destinée aux enfants de 4 à 12 ans a été aménagé dans le cadre de l’opération Rabelais, opération qui sera inaugurée le samedi 24 mai à 11h. Dans le même sens, après avoir été annoncé [...] objectifs transversaux consistant à consacrer 50 % de ses dépenses à la décarbonation de l’économie, et 50% à des acteurs émergents, porteurs d’innovation sans dépenses défavorables à l’environnement (au sens du

   08/09/2025 20:24

9. Pages

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   ET S’IL NEIGE ?

   existe, ou sur un espace de 1,50 m (arrêté municipal n° 35 du 11 janvier 2011). Des bacs à sel sont mis à disposition par secteurs. Leur emplacement, ainsi que des conseils à suivre en cas de neige ou de [...] chaussée. L’ensemble des voies de circulation ne pouvant être traitées simultanément (traitement de 4,5 km de chaussée par heure et par véhicule en moyenne), priorité est donnée aux voies de circulation [...] n ou d’accès aux transports en commun, axes principaux utilisés par les véhicules privés, rues à forte déclivité, commerces, services publics, écoles, centres de secours et de police… En outre, pendant

   14/01/2025 16:30

10. Pages

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    23%

    FAIRE UNE PRÉ-INSCRIPTION

    €/jour à 20,12 €/jour 20,12 €/jour à 25,14 €/jour 25,14 €/jour à 31,45 €/jour 31,45 €/jour à 37,73 €/jour 37,73 €/jour à 44 €/jour 44 €/jour à 56,59 €/jour 56,59 €/jour à 59,15 €/jour 59,15 €/jour à 61,72 [...] €/jour 35,21 €/jour à 45,26 €/jour 45,26 €/jour à 62,87 €/jour 62,87 €/jour à 79,21 €/jour 79,21 €/jour à 82,48 €/jour 82,48 €/jour à 85,77 €/jour 85,77 €/jour à 89,04 €/jour 89,04 €/jour à 92,32 €/jour 101 [...] catégorie 1 (mini-séjours, séjours, vacances maternelles) 7,54 €/jour 7,54 €/jour à 16,35 €/jour 16,35 €/jour à 20,12 €/jour 20,12 €/jour à 21,36 €/jour 21,36 €/jour à 25,14 €/jour 25,14 €/jour à 31,45 €/jour

    31/01/2025 10:27