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Pertinence:43%Conseil du 17 février 2022
du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%DU NOUVEAU POUR LES BUS
Février 2025 Votre avis : Que pensez-vous du réseau de BUS à Fontenay ? Le service de bus a évolué au printemps dernier. Mais de nouveaux changements pourraient bientôt intervenir… « Aux heures de pointe
13/02/2025 14:45
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Pertinence:43%CHANGEMENT DE PRÉNOM
Documents à la vie administrative : Copies des pièces d’identité anciennes ou actuelles, factures, avis d’imposition ou de non-imposition, justificatifs de domicile. Documents relatifs aux personnes majeures
08/04/2025 22:39
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Pertinence:43%UN CHEF D’ORCHESTRE
de la MRI étaient en adéquation avec l’état de santé et les besoins de Liliane, avant de rendre un avis définitif, c’est-à-dire valider son admission ou orienter la vieille dame vers une structure mieux
09/04/2025 17:20
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Pertinence:41%VENTE AU DÉBALLAGE
dont dépend le lieu de la vente. Cette déclaration est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remise contre récépissé dans les délais suivants : Dans les mêmes délais que la demande
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%TRAVAUX À L'HORIZON
dont la ville. Le 29 juin 2021, après une enquête publique, la commissaire enquêtrice rendait son avis : « Le projet répond à la double nécessité de remédier aux dysfonctionnements actuellement constatés
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%EMPLOI
par le travail) peuvent vous accueillir. Vous avez fait une demande à la MDPH et la CDAPH a émis un avis favorable, vous devez rechercher une structure (voir la liste des ESAT sur le site www.reseau-gesat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%Découpeuse laser Trotec Speedy 300 60w
pourraient émettre du chlore, du fluor ou autres gaz/vapeurs toxiques. Veillez à toujours demander l'avis du Fabmanager. Matériaux autorisés La Forge étant dotée d'un laser d'une puissance de 60w , l'épaisseur
28/04/2023 21:34
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Pertinence:36%Conseil du 16 décembre 2021
ACTIV pour la participation d'un investigateur libéral dans le cadre d'une recherche PDF 113Ko 17 - Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko 18 - Assurance prévoyance
07/11/2023 19:31
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Pertinence:36%ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES
publique, le commissaire enquêteur transmettra le dossier accompagné de ses conclusions et de ses avis motivés, au préfet du Val-de-Marne. Au terme de cette procédure, le préfet du Val-de-Marne prendra
28/07/2025 19:33
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