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Pertinence:63%ECOSSOL
solidaire, consultez les sites de nos partenaires : ESS France : https://www.ess-france.org/ Avise : https://www.avise.org/ Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Ile-de-France (CRESS IDF) : h
12/05/2025 16:31
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Pertinence:79%TARIFS
des Actions Éducatives (comportant la tranche ET le quotient familial) ou avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 (les deux avis pour les concubins) Dernière fiche de paie pour les agents travaillant
13/05/2025 12:08
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Pertinence:24%CHAPITRE 2
de la mutuelle santé communale" pour fêter le premier anniversaire de mise en place et solliciter l'avis des usagers, le 30 novembre. Celle-ci compte alors 954 personnes protégées, 717 adultes et 237 enfants
19/05/2025 17:57
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Pertinence:19%CHAPITRE 6
concertation pour un meilleur partage de l'espace public à Fontenay-sous-Bois. Juin 2024 : Lancement de l'avis de Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) du 10 juin au 12 juillet sur les dossiers [...] projets d'innovation qui participent à l'objectif de quartier durable. Juin 2024 : Lancement d'un avis de participation du public par voie électronique sur le dossier de création de ZAC "Péripôle" et sur [...] examiné les avantages et inconvénients relatifs à la déclaration d’utilité publique du projet a donné un avis défavorable au prolongement de la ligne 1 du métro. Juin 2024 : Le Conseil municipal a approuvé la
19/05/2025 20:39
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Pertinence:19%CHAPITRE 7
restitution de la concertation sur l'espace public menée de mai à juillet. Juin 2024 : Lancement de 3 avis de participation du public par voie électronique du 10 juin au 12 juillet 2024 (ZAC Auchan-gare, ZAC [...] rue Louis Auroux 189. Créer une plateforme numérique pour développer les consultations citoyennes (avis sur un projet, dénomination d’une rue…). Depuis 2021, des consultations citoyennes sont menés via [...] future Médiathèque. Les usagers ont été invités à découvrir les espaces projetés et à donner leur avis. Avril 2021 : Mise en place d'ateliers de concertation pour le parc et l'équipement public des Alouettes
20/05/2025 20:55
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Pertinence:54%Débits de boissons
Maire peut accorder certaines dérogations et autorisations temporaires. A réception de votre demande, l'avis de la police municipale est demandé et l'information transmise à la police nationale. A titre ex
27/05/2025 21:06
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Pertinence:65%DEVENIR DE MOREAU-DAVID
espace apaisé à la place de l’actuel parking et une nouvelle halle pour le marché. Afin de recueillir l’avis des habitants de la commune, deux réunions sous forme d’ateliers participatifs sont organisées en
28/05/2025 11:13
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Pertinence:84%PAIEMENT EN LIGNE
ligne. Pour réaliser votre paiement: munissez-vous de votre avis des sommes à payer saisissez la référence de la dette qui figure sur votre avis des sommes à payer saisissez le montant qui doit être réglé [...] organisés par la ville. Billetterie culturelle TIPI : Vous avez reçu un Titre exécutoire de paiement (Avis des sommes à payer) à régler auprès de la Trésorerie municipale Nord Val-de-Marne. Vous pouvez éviter
19/06/2025 12:20
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Pertinence:76%Grand-Bornand - 6-11 ans
s.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Grand Bornand - juillet PDF 1.60Mo Avis de départ Grand-Bornand - 7 Juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - Août PDF 126Ko
04/07/2025 13:20
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Pertinence:81%Grand-Bornand - 12-14 ans
-sous-bois.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Avis de départ Grand-Bornand - 7 juillet PDF 632Ko Avis de départ Grand-Bornand - 21 juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - août PDF 126Ko
04/07/2025 13:21
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