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Pertinence:30%LES BUS ENTRENT EN GARE
fameuse ligne rose : le 124, dont l’écran indique ce soir une « information indisponible » . Là, les avis divergent. « Il n’est jamais à l’heure, si bien que souvent je préfère prendre le scoot’ » , nous
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%LOGEMENT ÉTUDIANT
alors demandées par l’ALJT : Carte d’identité/passeport, Titre de séjour, Certificat de scolarité, Avis d’imposition, Garantie Visale (Action logement, garantie pour une caution et impayés de loyer), RIB
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%DES ACTIONS
objectifs de développement durable. « À cette occasion, les habitants ont été invités à exprimer leur avis sur leur quotidien à Fontenay et les enjeux climatiques par le biais d’un papier à glisser dans une [...] nous avons proposé aux Fontenaysiens un focus sur la démocratie locale » , précise Erika Fosso. Les avis des habitants ont ensuite été restitués en réunion plénière. Entre les rencontres ODD et la consultation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%TRAVAUX À L'HORIZON
dont la ville. Le 29 juin 2021, après une enquête publique, la commissaire enquêtrice rendait son avis : « Le projet répond à la double nécessité de remédier aux dysfonctionnements actuellement constatés
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Avis d'état signé par le préfet PDF 403Ko Avis IGC PDF 419Ko Avis SEDIF PDF 374Ko Avis SMAP 94 PDF 769Ko Avis Conseil départemental 94 PDF 729Ko Avis IDFM mobilité PDF 1.51Mo Le [...] 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au cas par cas dispensant
12/04/2024 22:51
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Pertinence:50%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire Plan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:80%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
Département…) pour avis, va maintenant faire l’objet d’ une enquête publique du lundi 4 avril au mercredi 4 mai 2022 pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou remarques [...] C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon [...] enquête publique du 4 avril au 4 mai 2022 pour que chacun puisse en prendre connaissance et donner son avis. Qu’est-ce qu’un Règlement Local de Publicité Intercommunal ? Il s’agit d’un outil de protection des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
Enquête publique du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Registre numérique pour déposer VOTRE AVIS http://prolongement-ligne1-metro-val-de-fontenay.enquetepublique.net/ Permanences de la commission [...] 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre d'information prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
internet des services de l’Etat dans le Val-de-Marne : http://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-Ouverture-d-Enquetes-Publiques ; sur le portail internet de la mairie de Fontenay-sous-Bois (ci [...] : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko Dossier d'enquête [...] 23Mo DUP réserve foncière PDF 134Ko Rapport d'enquête PDF 4.43Mo Plan DUP PDF 139Ko Conclusions et avis PDF 351Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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