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Affichage des résultats 71 à 80 sur 105 au total

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   statue et donne un avis favorable, défavorable à la demande, ou l’ajourne pour manque de renseignements ou place indisponible. Vous recevrez une notification par courrier de l’avis de la Commission des

   12/04/2024 22:51

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   DE SPECTATEURS À PROGRAMMATEURS

   nouvel équipement culturel. Déjà en amont de sa construction, des Fontenaysiens avaient pu donner leurs avis sur ce bâtiment lors d’ateliers de concertation. Nommés les Ambassadeurs, certains d’entre eux ont

   27/08/2024 13:30

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   Conseil du 7 mars 2024

   Inscription de l'itinéraire pédestre « Fontenay­sous-Bois du Passé au Présent » au PDIPR du Val-de-Marne Avis de la commune PDF 130Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget

   12/04/2024 22:51

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   30%

   Conseil du 21 décembre 2023

   des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 155Ko Délibération N° 2023-12-24-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 1er juillet 2021

   Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de principe PDF 178Ko 04 - Reconduction expresse

   12/04/2024 22:51

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   26%

   Conseil du 19 décembre 2024

   PDF 181Ko 27. Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 130Ko 28. Avis du Conseil municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical pour l'année 2025 PDF 196Ko

   18/03/2025 19:23

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   Conseil du 17 novembre 2022

   aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°20

   12/04/2024 22:51

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   43%

   Conseil du 17 février 2022

   du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 16 mars 2023

   Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention

   12/04/2024 22:51

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    36%

    Conseil du 16 décembre 2021

    ACTIV pour la participation d'un investigateur libéral dans le cadre d'une recherche PDF 113Ko 17 - Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko 18 - Assurance prévoyance

    07/11/2023 19:31