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Pertinence:5%ESPACE PRESSE
lors des réunions publiques, conseils de quartier et d’école et en prenant en compte les différents avis lors des concertations et consultations mises en place par la Municipalité. L’une des dernières c
08/09/2025 20:24
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Pertinence:22%ACCUEIL DES ÉTRANGERS
votre dossier en recommandé avec accusé de réception ou courrier suivi. En cas de refus de séjour et d’avis d’ OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français) saisir très vite Fontenay Diversité et la
08/09/2025 20:24
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Pertinence:11%BÉNÉVOLAT
ans par l’Inspecteur d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, après avis du Conseil Départemental de l’Education du Val-de-Marne. Ses missions sont définies par le Code de
29/08/2025 16:14
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Pertinence:30%LA REDOUTE, UN QUARTIER EN MUTATION
la vie! J’ai emménagé il n’y a que 6 mois, avant j’habitais à Saint-Denis, du coup j’espère que mon avis ne changera pas à l’avenir mais, pour l’instant je trouve les gens sympas, le quartier est accessible
28/08/2025 16:34
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Pertinence:57%RESTAURATION DANS LES CLUBS
et citoyenneté séniors ou directement auprès des responsables de ces deux clubs-restaurants. Votre avis d’imposition permettra de déterminer le prix du repas calculé en fonction du quotient familial. Comment
25/08/2025 16:08
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Pertinence:30%ARRÊTÉS DU MAIRE
September à Fontenay-sous-Bois (94120) PDF 135Ko Arrêté d'ouverture provisoire dans l'attente de l'avis obligatoire de la Commission Communale de Sécurité - R143.38 du CCH, Centre Municipal de Santé -
25/08/2025 15:42
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Pertinence:33%ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS
l'Education , Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 ), selon le nombre de places disponibles et après avis d’une commission d’attribution. Les familles relevant des secteurs scolaires P.LANGEVIN, J.ZAY, H [...] Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial [...] les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Votre avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial
18/08/2025 14:04
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Pertinence:25%ASSEMBLÉE CITOYENNE - FONTENAY 2050
mise en place d’une assemblée citoyenne Partage des savoirs avec les parties prenantes Recueil de l’avis des habitants et habitantes des différents quartiers : état des lieux et visions pour l’avenir C
08/08/2025 13:22
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Pertinence:93%QUOTIENT FAMILIAL
figurent sur votre avis d’imposition, notamment en tant que famille d’accueil : Joindre un certificat administratif délivré par la DDASS. Vous avez perdu votre emploi depuis votre dernier avis d’imposition : [...] décès d’un conjoint survenu depuis le dernier avis d’imposition : Joindre un acte de décès. Vous êtes en arrêt maladie longue durée depuis votre dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative [...] Sociale. Vous êtes en retraite depuis votre dernier avis d’imposition : Joindre votre bulletin de pension mensuelle. Vous êtes séparé depuis le dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative
07/08/2025 16:00
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Pertinence:61%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion de vous informer et donner votre avis. La concession Val de Fontenay Alouettes s’étend sur un périmètre d’environ 85 Ha à l’est de la Ville [...] présenté devant le conseil territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme
06/08/2025 12:09
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