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Pertinence:36%Conseil du 16 décembre 2021
ACTIV pour la participation d'un investigateur libéral dans le cadre d'une recherche PDF 113Ko 17 - Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 170Ko 18 - Assurance prévoyance
07/11/2023 19:31
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Pertinence:30%Conseil du 21 décembre 2023
des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 155Ko Délibération N° 2023-12-24-ECO : Avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%Conseil du 7 mars 2024
Inscription de l'itinéraire pédestre « Fontenaysous-Bois du Passé au Présent » au PDIPR du Val-de-Marne Avis de la commune PDF 130Ko Délibération N° 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget
12/04/2024 22:51
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Pertinence:56%ÉDUCATION ET SCOLARITÉ
Mobilités ». Il existe des ULIS maternelles, élémentaires, collèges et lycées. Si la CDAPH émet un avis favorable à cette orientation, l’accès définitif à une ULIS tient compte de la disponibilité des places [...] de la MDPH avec l’aide de l’ERSEH. (IME, EMP, IMP, IEM, IMPRO, EMPRO, ITEP…). Si la CDAPH émet un avis favorable à cette orientation, l’accès définitif de votre enfant à un établissement spécialisé dépendra
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)
restriction de circulation des véhicules « Crit’Air 4 » dans le périmètre intra-A86, ainsi que les avis recueillis lors de la consultation préalable des acteurs institutionnels sont mis à la disposition [...] https://zfe-planclimat-metropolegrandparis.jenparle.net a été créée pour permettre à chacun de donner son avis sur la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Émissions métropolitaine concernant les véhicules « Crit’Air
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%LA PAROLE EST À VOUS !
s négatives contre 58% d'avis positifs (15% étant « sans avis »). L’ACTION MUNICIPALE Sur la perception de l'équipe municipale, elle génère elle aussi une large majorité d’avis positifs. Elle est notamment [...] activités, les évaluations sont généralement très positives même si l'on voit parfois des taux de « sans avis » assez importants (comme par exemple pour les crèches et garderies, l'action en faveur du 3 e âge [...] respecté les engagements qu'elle avait pris lors de son élection en 2020 (à hauteur de 71% contre 8% d’avis négatifs), illustrant ainsi la progression constatée précédemment sur la qualité d’information perçue
12/04/2024 22:51
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Pertinence:81%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
environnementale du projet et des deux avis de l’autorité environnementale émis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU (avis n°MRAe IDF-2021-6337 du 25 juin 2021 et avis délibéré n°MRAe APPIF-2022-045 [...] is PDF 447Ko Déclaration de projet avec avis sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement projetée Val de Fontenay Alouettes à Fontenay-sous-Bois, et Avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fontenay [...] internet du site de la ville de Fontenay-sous-Bois : https://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/Avis-d-ouverture-d-Enquetes-Publiques https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/urbanisme/enquetes-publiques-1128
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
de PLUI, qui a été transmis aux différents partenaires concernés (Etat, Région, Département…) pour avis, va faire l’objet d’une enquête publique pour permettre à chacun de prendre connaissance du dossier [...] s des 13 communes de l’intercommunalité seront invités à en prendre connaissance et à donner leur avis sur le projet. A l’issue de l’enquête publique, le projet de PLUI, modifié pour tenir compte des [...] alors en vigueur et viendra remplacer les PLU actuels des 13 communes membres. Comment donner mon avis sur ce projet de PLUI ? L’ensemble du projet de PLUI sera disponible et consultable en version papier
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%LA SANTÉ, SURTOUT !
pour leur engagement durant la pandémie, nous dit M. Leblanc. Les rencontrer pour recueillir leurs avis et problèmes. Leur faire savoir qu’ils ne sont pas seuls, que nous avons la volonté de les soutenir
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%UNE NOUVELLE ÈRE POUR LES LARRIS
tout connu ici. L’ancien centre commercial, à chaque fois que la municipalité nous a demandé notre avis, nous avons voté pour qu’on nous retire cette verrue ! Au tout début, pendant une quinzaine d’années
12/04/2024 22:51
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