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   ÉVOLUTION DU PLUI

   compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion de vous informer et donner votre avis. Le projet concerne la rénovation des lots Ecrins - Forez – Grisons donnant sur la rue Salengro, au [...] 2024-105%20PLUI%20DPMEC1%20r%C3%A9alisation%20EE%20concertation%20ex%C3%A9cutoire.pdf Télécharger Avis de concertation préalable PDF 165Ko

   11/03/2025 16:31

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   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   l'Education , Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012 ), selon le nombre de places disponibles et après avis d’une commission d’attribution. Les familles relevant des secteurs scolaires P.LANGEVIN, J.ZAY, H [...] Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial [...] les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Votre avis d’imposition N-1/ 2025 sur les revenus 2024 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial

   18/08/2025 14:04

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   56%

   ÉDUCATION ET SCOLARITÉ

   Mobilités ». Il existe des ULIS maternelles, élémentaires, collèges et lycées. Si la CDAPH émet un avis favorable à cette orientation, l’accès définitif à une ULIS tient compte de la disponibilité des places [...] de la MDPH avec l’aide de l’ERSEH. (IME, EMP, IMP, IEM, IMPRO, EMPRO, ITEP…). Si la CDAPH émet un avis favorable à cette orientation, l’accès définitif de votre enfant à un établissement spécialisé dépendra

   12/04/2024 22:51

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   ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

   9h à 12h et de 13h30 à 17h) sur le site de la Ville Les citoyens sont invités à faire part de leurs avis et propositions : par courriel : developpement-durable@fontenay-sous-bois.fr via un registre disponible

   11/03/2025 16:26

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   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   restriction de circulation des véhicules « Crit’Air 4 » dans le périmètre intra-A86, ainsi que les avis recueillis lors de la consultation préalable des acteurs institutionnels sont mis à la disposition [...] https://zfe-planclimat-metropolegrandparis.jenparle.net a été créée pour permettre à chacun de donner son avis sur la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Émissions métropolitaine concernant les véhicules « Crit’Air

   12/04/2024 22:51

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   34%

   VIE DES QUARTIERS

   la vie, les problèmes et les projets dans votre quartier ; De poser vos questions et donner votre avis ; D’être en contact avec l’élu référent du quartier, pour interroger les services de la ville et

   30/04/2024 20:39

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   VERS UNE VILLE APAISÉE ET VERDOYANTE !

   allons organiser une balade urbaine le 14 mai. L’objectif, en lien avec le bailleur, est de recueillir l’avis des habitants, définir avec eux leurs priorités pour qu’elles soient prises en compte dès les premiers

   14/05/2024 13:04

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   VENTE EN LIQUIDATION

   être adressée au Maire dont relève le lieu de la liquidation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou remise contre décharge deux mois au moins avant la date prévue pour le début de la [...] du motif de la liquidation vous oblige à informer de nouveau le Maire par lettre recommandée avec avis de réception. Vous trouverez l’ensemble des pièces à joindre dans le document relatif à la déclaration [...] déclaration fait l'objet d'une information préalable au Maire par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, comportant justification de ce changement. Tout report de cette date supérieur à deux

   12/04/2024 22:51

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   VENTE AU DÉBALLAGE

   dont dépend le lieu de la vente. Cette déclaration est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remise contre récépissé dans les délais suivants : Dans les mêmes délais que la demande

   12/04/2024 22:51

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    UNE NOUVELLE ÈRE POUR LES LARRIS

    tout connu ici. L’ancien centre commercial, à chaque fois que la municipalité nous a demandé notre avis, nous avons voté pour qu’on nous retire cette verrue ! Au tout début, pendant une quinzaine d’années

    12/04/2024 22:51