Recherche avancée

Affichage des résultats 1 à 9 sur 9 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   DÉCISIONS DU MAIRE

   Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO) PDF 70Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO) PDF 66Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO) [...] Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO) PDF 80Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO) PDF 89Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO) [...] n d'honoraires d'avocat (Cabinet SEBAN et associés). PDF 76Ko Actualisation de la grille tarifaire spectacle vivant/ Régie Fontenay-en-Scènes PDF 64Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI

   31/07/2025 17:49

2. Pages

   Pertinence:

    

   70%

   ACTES D'ÉTAT CIVIL

   naissance en ligne Demande d'acte de mariage en ligne Demande d'acte de décès en ligne Merci aux avocats et tuteurs d'envoyer les justificatifs exigés, soit par mail au Service de l'Etat-civil : etat-c

   12/12/2024 19:49

3. Pages

   Pertinence:

    

   60%

   ARRÊTÉ 5G

   justice est susceptible de donner une indication sérieuse à cet égard). Conformément au conseil de son avocat spécialisé dans ce domaine, la commune n’a pas formé de recours contre cette ordonnance mais elle [...] réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il a ainsi demandé à Maître François LAFFORGUE, avocat spécialisé dans les affaires de scandales environnementaux et sanitaires, d’assurer la défense de

   27/05/2025 20:57

4. Pages

   Pertinence:

    

   49%

   DU THÉÂTRE POUR LES ADOS

   penche sur les questions de justice. Après le meurtre de son frère par la police, Soulaymaan, jeune avocat blessé, décide de prendre les armes pour un face-à-face avec le juge qui a innocenté l’assassin de

   23/04/2025 17:43

5. Pages

   Pertinence:

    

   45%

   POINT D'ACCÈS AU DROIT ET A LA MÉDIATION (PADM)

   anonyme pour toute question juridique ou administrative. Les différentes missions L’accès au droit Des avocats, des juristes, des notaires, des huissiers et des associations spécialisées proposent des entretiens

   24/07/2025 16:37

6. Pages

   Pertinence:

    

   41%

   ACCUEIL DES ÉTRANGERS

   l’obtention d’un titre de séjour, un avocat n’est pas forcément nécessaire et coûte cher !!! Avant de vous engager financièrement, consultez une permanence, la mairie ou un avocat du PADM. DROIT AU SÉJOUR Les

   22/07/2024 19:47

7. Pages

   Pertinence:

    

   22%

   LUTTE CONTRE LES VIOLENCES CONJUGALES

   (PADM) Informations et conseils dans les différents domaines du droit. Permanences juridiques d’avocat.e.s et juristes, accessibles sur rendez-vous. Prise de rendez-vous par téléphone ou par courriel.

   12/02/2025 16:55

8. Pages

   Pertinence:

    

   5%

   ESPACE PRESSE

   Val de Fontenay Alouettes » : ZEFCO (approche carbone), TVK, Ville Ouverte, l’Effet Urbain et DS Avocats. Le démonstrateur « Décarboner Val-de-Fontenay » s’inscrit dans un périmètre d’environ 80 ha situés

   21/07/2025 17:10

9. Pages

   Pertinence:

    

   4%

   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   ministre de la Santé, elle porte la loi dépénalisant le recours à l’IVG. Gisèle Halimi (1927-2020) Avocate, militante féministe. Signataire du manifeste des 343, elle défend en 1972 Marie-Claire Chevalier

   21/07/2025 17:11