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Pertinence:38%Conseil du 21 décembre 2023
oublie !CCAS) sur l'exercice 2024 PDF 191Ko Délibération N° 2023-12-08-F : Opération d'ordre non budgétaire PDF 136Ko Délibération N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%BUDGET 2024 : UN CONTEXTE INÉDIT
situation toujours plus contrainte pour les collectivités. Le 7 mars lors du Rapport d’orientations budgétaires, Pascal Clerget, conseiller municipal aux Finances et Rapporteur du budget, a décrit le contexte [...] qu’elle pourrait être de 3% en 2024. Mais aucun faux semblant concernant les mesures de rigueur budgétaire imposées dans la loi de programmation des finances publiques 2024 : tel le nouveau dispositif de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:84%Conseil du 7 mars 2024
alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les [...] Villetaneuse la et révision statutaire du SIFUREP PDF 170Ko Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%DU PROJET À LA RÉALITÉ
projets qu’ils désiraient voir devenir réalité. « Le nouveau mode de fonctionnement, en enveloppes budgétaires selon les coûts des projets a permis de désigner plus de gagnants par rapport à la première édition
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%Conseil du 28 septembre 2023
2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF [...] PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération [...] 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan
12/04/2024 22:51
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Pertinence:90%Conseil du 16 mars 2023
du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre [...] pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:99%Conseil du 17 mars 2022
matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%APPEL POUR UN ACCUEIL DIGNE
alimentent la précarité notamment à travers la réduction des APL et une baisse globale de l’enveloppe budgétaire dédiée au logement. L’État doit être au rendez-vous, en apportant des solutions pérennes, pour
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Conseil du 30 septembre 2021
Création d’un poste de chargé.e d’insertion PDF 148Ko 24ah - Création d’un poste de coordinateur.trice budgétaire PDF 143Ko 24ai - Création d’un poste de gestionnaire administrative PDF 142Ko 24aj - Création d’un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:95%Conseil du 18 mars 2021
avec l'association Fontenay Vélo PDF 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur
12/04/2024 22:51
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