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Pertinence:72%CHANGEMENT DE PRÉNOM
dépôt par une tierce personne ne pourra être accepté. L’article 441-7 du Code Pénal sanctionne d’une peine d’emprisonnement d’un et d’une amende de 15 000 euros toute personne ayant établi une attestation
08/04/2025 22:39
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Pertinence:36%CIMETIÈRE
en a le droit d'usage, mais il a aussi en contrepartie des obligations précises à respecter sous peine de sanction. Les héritiers de la sépulture héritent du droit d'usage mais également des obligations
09/04/2025 15:46
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Pertinence:91%Congo
disparaître plus de 300 jeunes à leur retour d’exil durant la guerre civile de 1999). Nous avions à peine entendu parler de cet évènement avant de partir, mais nous en avons beaucoup parlé avec les scouts [...] effet, il n’est pas toujours possible de boire la même eau, ni de manger les mêmes aliments, sous peine d’être malade. Cependant, nous avons préparé un repas français et nous avons partagé un repas typiquement
28/04/2023 21:29
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Pertinence:53%DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
Développement Économique, retardant le traitement du dossier. Cette déclaration est obligatoire sous peine de nullité de la vente (prescrite au bout de 5 ans après la cession). Dans tous les cas, faîtes connaître
12/08/2024 12:28
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Pertinence:69%HAUT LES MAINS !
qui montent de leurs championnats, et c’est loin d’être du vol ! Samedi 15 avril, Skander Sebai, à peine élu à la présidence de la section, avait donc le sourire ultra bright, d’autant que ses deux escouades
12/04/2024 22:51
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Pertinence:69%HAUT LES MAINS !
qui montent de leurs championnats, et c’est loin d’être du vol ! Samedi 15 avril, Skander Sebai, à peine élu à la présidence de la section, avait donc le sourire ultra bright, d’autant que ses deux escouades
26/03/2025 11:07
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Pertinence:69%LA SYMPHONIE DES SPHÈRES
Fresnes. 350 joueurs étaient en lice. Antony gagne 11 rencontres. Nous, on a tout de suite trouvé ça à peine croyable, car l’année dernière, nous avions remporté le titre en doublette avec Kevin Ma et Christophe
10/04/2025 16:26
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Pertinence:53%LES ENFANTS D’ABORD !
de la petite enfance ferment. De nombreux départs en retraite n’ont pas pu être remplacés, et on peine à faire venir les professionnelles qui ont du mal à se loger sur la ville et aux alentours », admet
12/04/2024 22:51
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Pertinence:66%LIBRES COMME L’AIRE
caissons de plus en plus hauts, dont une tour à plus de 2m du sol. La fin de son run est un hommage à peine voilé à l’étoile des terriens communément vissés au plancher des vaches par la gravité : un soleil
15/05/2024 16:23
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Pertinence:66%LIBRES COMME L’AIRE
caissons de plus en plus hauts, dont une tour à plus de 2m du sol. La fin de son run est un hommage à peine voilé à l’étoile des terriens communément vissés au plancher des vaches par la gravité : un soleil
26/03/2025 11:07
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